Produits biologiques Partie 1 : ProductionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
1 Domaine d'application
La présente partie de GB/T 19630 spécifie les règles et exigences générales de production biologique applicables aux cultures, aux champignons comestibles, aux plantes sauvages, aux animaux d'élevage, aux produits aquacoles, aux abeilles et à leurs produits non transformés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La présente partie s'applique à l'ensemble du processus de production biologique, comprenant principalement : la culture des plantes, la cultivation des champignons comestibles, la cueillette des plantes sauvages, l'élevage des animaux, l'aquaculture, l'apiculture ainsi que le transport, le stockage et l'emballage de leurs produits.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
2 Références normatives
Les dispositions des documents suivants, par le biais de la référence qui y est faite dans la présente partie de GB/T 19630, constituent des dispositions de la présente partie. Pour les références datées, toutes les modifications ultérieures (à l'exclusion des corrections d'erreurs) ou révisions ne s'appliquent pas à la présente partie ; toutefois, les parties ayant conclu un accord sur la base de la présente partie sont encouragées à rechercher si la version la plus récente de ces documents peut être utilisée. Pour les références non datées, la version la plus récente s'applique à la présente partie.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB3095-1996 Norme de qualité de l'air ambiantArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB5084 Norme de qualité de l'eau d'irrigation des terres agricolesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB5749 Norme sanitaire pour l'eau potableArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB9137 Concentration maximale admissible de polluants atmosphériques pour la protection des culturesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB11607 Norme de qualité de l'eau pour la pêcheArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB15618-1995 Norme de qualité environnementale des solsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB18596 Norme de rejet des polluants pour l'élevage des animauxArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3 Termes et définitions
Les termes et définitions suivants s'appliquent à la présente partie de GB/T 19630.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.1Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Agriculture biologique organic agricultureArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Mode de production agricole conforme à certaines normes de production biologique, dans lequel n'est utilisé aucun organisme ni produit issu du génie génétique, ni aucune substance chimique de synthèse telle que pesticides, engrais chimiques, régulateurs de croissance, additifs alimentaires, etc., qui respecte les lois naturelles et les principes écologiques, coordonne l'équilibre entre la production végétale et l'élevage, et recourt à une série de techniques agricoles durables afin de maintenir un système de production agricole stable et continu. Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.2Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
de produit biologique organic productArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Produit destiné à la consommation humaine ou à l'alimentation animale, dont le processus de production, de transformation et de commercialisation est conforme à la présente partie.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.3Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Conventionnel conventionalArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Système de production et produits qui n'ont pas obtenu la certification biologique ou qui n'ont pas entamé la certification de conversion biologique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.4Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Période de conversion conversionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Période s'étendant du début de la gestion conformément à la présente partie jusqu'à l'obtention de la certification biologique pour l'unité de production et les produits.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.5Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Production parallèle parallel productionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Situation dans laquelle, au sein d'une même exploitation agricole, sont simultanément produits des produits biologiques, en conversion biologique ou conventionnels identiques ou difficiles à distinguer.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.6Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Zone tampon buffer zoneArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Zone de transition délibérément établie et clairement délimitée entre des parcelles biologiques et conventionnelles, destinée à limiter ou à empêcher la dérive de substances interdites provenant des parcelles voisines.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.7Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Intrants inputArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Désigne toutes les substances ou tous les matériaux utilisés dans le processus de production biologique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.8Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Traitement homéopathique homeopathic treatmentArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Système thérapeutique consistant à traiter une maladie par l'administration de dilutions successives d'une substance qui, si elle était administrée non diluée en grande quantité à un animal sain, provoquerait des symptômes similaires à ceux de la maladie à traiter.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.9Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Biodiversité biological diversityArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Diversité des formes de vie et des types d'écosystèmes sur Terre, comprenant la diversité génétique, la diversité des espèces et la diversité des écosystèmes.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.10Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Organismes génétiquement modifiés GMOsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Plantes, animaux ou micro-organismes dans lesquels un gène a été introduit par génie génétique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.11Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Utilisation autorisée allowed (permitted)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Substances ou méthodes dont l'utilisation est autorisée par la présente partie.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.12Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Utilisation restreinte restrictedArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Substances ou méthodes dont l'utilisation est autorisée sous conditions par la présente partie.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.13Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Interdiction d'utilisation prohibitedArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Substances ou méthodes dont l'utilisation n'est pas autorisée dans cette partie.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4 Culture des plantesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.1 Dispositions généralesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.1.1 Périmètre de l'exploitationArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
L'exploitation doit avoir des limites claires, une propriété et un droit d'exploitation bien définis ; elle peut également être constituée de plusieurs exploitations agricoles exerçant leurs activités dans une même zone, à condition que celles-ci soient disposées à mener leur production conformément à la présente partie et qu'elles aient établi un système de gestion organisationnelle rigoureux.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.1.2 Exigences relatives à l'environnement du site de productionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La production biologique doit être réalisée dans des conditions environnementales appropriées. Les bases de production biologique doivent être éloignées des zones urbaines, des zones industrielles et minières, des axes routiers principaux, des sources de pollution industrielle, des décharges de déchets ménagers, etc.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La qualité environnementale de la base doit satisfaire aux exigences suivantes :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) La qualité environnementale du sol est conforme à la norme de niveau II de la GB15618-1995.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) La qualité de l'eau d'irrigation agricole est conforme aux dispositions de la GB5084.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) La qualité de l'air ambiant est conforme à la norme de niveau II de la GB3095-1996 et aux dispositions de la GB9137.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.1.3 Zones tampons et habitatsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Si la zone de production biologique de l'exploitation risque d'être affectée par la pollution d'une zone de production conventionnelle voisine, il convient d'établir entre les zones de production biologique et conventionnelle当des zones tampons ou des barrières physiques afin de garantir que les parcelles de production biologique ne soient pas polluées, et de prévenir la dérive de substances interdites provenant des parcelles conventionnelles voisines.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Des habitats pour les ennemis naturels doivent être aménagés autour de la zone de production biologique, afin d'offrir des lieux d'activité, de ponte et de refuge aux ennemis naturels, d'améliorer la biodiversité et la capacité de contrôle naturel.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.1.4 Période de conversionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Le point de départ de la période de conversion est compté à partir de la date de soumission de la demande de certification. La période de conversion pour les cultures annuelles est généralement d'au moins 24 mois, et celle pour les cultures pérennes d'au moins 36 mois.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les terres nouvellement défrichées, les terres en friche de longue durée, les terres cultivées depuis longtemps selon des méthodes agricoles traditionnelles, ou les terres agricoles pour lesquelles des preuves suffisantes démontrent qu'aucune substance interdite n'a été utilisée pendant plusieurs années, doivent également passer par une période de conversion d'au moins 12 mois.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Pendant la période de conversion, la gestion doit être entièrement conforme aux exigences de l'agriculture biologique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.1.5 Production parallèleArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Si une exploitation pratique une production parallèle, les espèces animales et végétales concernées par cette production parallèle doivent être clairement identifiées, et un plan de production, de récolte, de stockage et de transport parallèles doit être élaboré et mis en œuvre, avec un système d'enregistrement indépendant et complet permettant de distinguer clairement les produits biologiques des produits conventionnels (ou des produits en conversion biologique).Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
L'exploitation peut mettre en œuvre progressivement la gestion de production biologique sur l'ensemble de son périmètre, ou appliquer d'abord les normes de production biologique à une partie de l'exploitation, élaborer un plan de production biologique, et finalement réaliser la production biologique sur l'ensemble de l'exploitation.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.1.6 Organismes génétiquement modifiésArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Il est interdit d'introduire ou d'utiliser des organismes génétiquement modifiés et leurs dérivés dans le système de production biologique ou dans les produits biologiques, y compris les plantes, les animaux, les semences, la division des composants, le matériel de reproduction ainsi que les intrants agricoles tels que les engrais, les substances d'amendement du sol, les produits de protection des plantes, etc. Dans les exploitations pratiquant une production parallèle, la partie en production conventionnelle ne doit pas non plus introduire ou utiliser d'organismes génétiquement modifiés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2 Culture des plantesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.1Choix des semences et des plantsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Des semences ou des plants biologiques doivent être choisis. Lorsqu'il est impossible de se procurer des semences ou des plants biologiques sur le marché, des semences ou des plants conventionnels non traités avec des substances interdites peuvent être utilisés, à condition qu'un plan d'obtention de semences et de plants biologiques soit élaboré.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Des espèces et variétés de cultures adaptées aux caractéristiques pédologiques et climatiques locales et résistantes aux maladies et aux ravageurs doivent être choisies. Lors du choix des variétés, la protection de la diversité génétique des cultures doit être pleinement prise en compte.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Interdictiond'utiliser des semences et des plants traités avec des substances et méthodes interdites.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.2 CulturesCultureArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Des formes telles que la rotation des cultures et les cultures intercalaires ou associées doivent être adoptées afin de maintenir la biodiversité dans la zone et de préserver la fertilité du sol.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Dans les régions où une seule récolte par an est possible, la rotation de deux cultures est autorisée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Il est interdit de cultiver la même culture sur la même parcelle pendant plusieurs années consécutives, à l'exception des cultures fourragères, du riz et des cultures pérennes.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Des modes d'irrigation raisonnables (tels que l'irrigation goutte à goutte, l'irrigation par aspersion, l'irrigation par infiltration, etc.) doivent être établis en fonction des conditions locales pour contrôler l'humidité du sol.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La restauration de la fertilité du sol doit être réalisée au moyen de légumineuses, du non-labour ou de la mise en jachère.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.3 Gestion du sol et de la fertilisationArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La matière organique et les éléments nutritifs du sol prélevés par les cultures lors de la récolte doivent être compensés par le recyclage, la régénération et l'apport de matière organique et d'éléments nutritifs au sol.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
L'application d'une quantité suffisante d'engrais organiques doit être garantie afin de maintenir et d'améliorer la fertilité du sol, l'équilibre nutritionnel et l'activité biologique du sol.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les engrais organiques doivent provenir principalement de l'exploitation elle-même ou d'exploitations biologiques (ou d'élevages biologiques) ; dans des cas particuliers (tels que l'adoption de modes de culture intensive) ou en période de conversion biologique, ou lorsqu'un besoin nutritionnel spécifique est démontré, une partie des engrais provenant de l'extérieur de l'exploitation peut être achetée avec l'autorisation de l'organisme de certification. Les engrais organiques commerciaux achetés à l'extérieur doivent être certifiés biologiques ou autorisés par l'organisme de certification.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
L'utilisation d'excréments humains est limitée ; en cas de nécessité, ils doivent être soumis à une fermentation complète et à un traitement d'innocuité conformément aux exigences pertinentes, et ne doivent pas entrer en contact avec les parties comestibles des cultures. Il est interdit de les appliquer sur les cultures de légumes-feuilles, les cultures à tubercules et les cultures à racines.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les engrais minéraux naturels et les engrais biologiques ne doivent pas servir de substituts au cycle nutritionnel du système ; les engrais minéraux ne peuvent être utilisés que comme engrais à action lente en conservant leur composition naturelle, et il est interdit d'utiliser des traitements chimiques pour améliorer leur solubilité.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Lors du compostage des engrais organiques, l'ajout de micro-organismes provenant du milieu naturel est autorisé, mais l'utilisation d'organismes génétiquement modifiés et de leurs produits est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les substances autorisées et à usage restreint dans le processus de fertilisation du sol figurent à l'annexe A. Lors de l'utilisation de substances non répertoriées à l'annexe A, l'organisme de certification doit évaluer ces substances conformément aux critères de l'annexe D.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
En cas de doute raisonnable sur la contamination des engrais, leur teneur en métaux lourds ou d'autres facteurs de pollution doivent être analysés avant l'application. L'utilisation d'engrais minéraux doit être strictement contrôlée afin de prévenir l'accumulation de métaux lourds dans le sol.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
En cas de doute raisonnable sur la contamination des engrais, leurs facteurs de pollution doivent être analysés avant l'application.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Pour les engrais conformes aux analyses, la quantité d'application doit être limitée afin de prévenir l'accumulation de substances nocives dans le sol.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
L'utilisation d'engrais chimiques de synthèse et de boues d'épuration urbaines est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.4 Lutte contre les maladies, les ravageurs et les adventicesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Le principe fondamental de la lutte contre les maladies, les ravageurs et les adventices doit partir de l'ensemble de l'écosystème culture-maladies-ravageurs-adventices, en appliquant de manière intégrée diverses mesures de lutte, en créant des conditions environnementales défavorables à la prolifération des maladies, des ravageurs et des adventices et favorables à la reproduction des ennemis naturels, en maintenant l'équilibre de l'écosystème agricole et la biodiversité, et en réduisant les pertes causées par les maladies, les ravageurs et les adventices. Les mesures agricoles doivent être prioritaires : par la sélection de variétés résistantes aux maladies et aux ravageurs, le traitement non chimique des semences, la production de plants vigoureux, le renforcement de la gestion culturale, le binage et le désherbage, le labour profond d'automne avec exposition du sol au soleil, le nettoyage des champs, la rotation des cultures, les cultures intercalaires et associées, etc., une série de mesures permettant de lutter contre les maladies, les ravageurs et les adventices. Il convient également d'utiliser autant que possible la lumière et les couleurs pour attirer et tuer les ravageurs, la capture mécanique des insectes nuisibles, le désherbage mécanique et manuel, et d'autres mesures pour lutter contre les maladies, les ravageurs et les adventices.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Lorsque les méthodes ci-dessus ne permettent pas de lutter efficacement contre les maladies et les ravageurs, l'utilisation des substances énumérées à l'annexe B est autorisée. En cas d'utilisation de substances non inscrites à l'annexe B, l'organisme de certification doit évaluer ces substances conformément aux critères de l'annexe D.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.5 Contrôle de la pollutionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les systèmes d'irrigation et de drainage des parcelles biologiques et des parcelles conventionnelles doivent être efficacement isolés afin de garantir que l'eau des terres agricoles conventionnelles ne s'infiltre pas ou ne déborde pas dans les parcelles biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Le matériel utilisé dans les systèmes agricoles conventionnels doit être soigneusement nettoyé avant d'être utilisé pour la production biologique, afin d'éliminer les résidus de contaminants.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Lors de l'utilisation de couvertures de bâtiment protectrices, de films plastiques ou de filets anti-insectes, seuls les produits en polyéthylène, en polypropylène ou en polycarbonate sont autorisés, et ils doivent être retirés du sol après utilisation. L'incinération est interdite, et l'utilisation de produits à base de polychlorure est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les résidus de pesticides dans les produits biologiques ne doivent pas dépasser 5 % de la limite correspondante établie par les normes nationales d'hygiène alimentaire pour les produits concernés, et la teneur en métaux lourds ne doit pas non plus dépasser les limites établies par les normes nationales d'hygiène alimentaire pour les produits concernés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.6 Conservation des sols et de l'eau et protection de la biodiversitéArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Des mesures actives et réalisables的doivent être prises pour prévenir l'érosion des sols, la désertification des sols, l'utilisation excessive ou irrationnelle des ressources en eau, etc. Dans l'utilisation des sols et des ressources en eau, la durabilité de l'utilisation des ressources doit être pleinement prise en compte.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Des mesures claires et réalisables的doivent être prises pour prévenir la salinisation des sols.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Il est recommandé d'utiliser le paillage par résidus de culture ou la culture intercalaire pour éviter l'exposition du sol à nu.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Il convient d'accorder une attention particulière à la protection de l'environnement écologique et de la biodiversité.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Il convient d'accorder une attention particulière à la protection des ennemis naturels et de leurs habitats.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Il convient d'utiliser pleinement les résidus de culture et d'interdire leur incinération.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5 Champignons comestiblesCultureArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.1 Site et environnementArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les zones de culture de champignons comestibles en plein air directement adjacentes à des terres agricoles conventionnelles doivent être dotées d'une zone tampon supérieure à 30 m afin d'éviter l'influence des substances interdites. L'utilisation de pesticides chimiques de synthèse est interdite autour du site de culture. La qualité de l'eau de source doit être conforme aux exigences de la norme GB5749.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.2 Semence de champignonsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Il convient d'utiliser autant que possible des semences de champignons biologiques certifiées, et la traçabilité de l'origine des semences doit être clairement assurée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.3 CultureArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Il convient d'utiliser des substrats issus de la production biologique ou de matériaux naturels.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La terre utilisée dans la production de champignons comestibles par culture avec couverture de terre doit répondre aux mêmes exigences que la terre utilisée pour la production végétale.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Le bois et les revêtements utilisés aux points d'inoculation doivent être des produits de qualité alimentaire ; l'utilisation de revêtements à base de pétrole raffiné, de peintures au latex et de peintures à l'huile est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.4 Ravageurs et contaminants fongiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.4.1 Des mesures de gestion préventive doivent être adoptées, notamment le maintien de la propreté et de l'hygiène, un échange d'air approprié et l'élimination des grappes de champignons infectées.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.4.2 En dehors de la période de culture, l'utilisation d'une solution de chlore à faible concentration est autorisée pour le lavage et la désinfection du site de culture.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.4.3 Il est permis d'utiliser des obstacles physiques ainsi que la régulation de la température et de l'humidité ou de l'eau de chaux pour lutter contre les organismes nuisibles.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
6 Cueillette de plantes sauvagesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
6.1 Les zones de cueillette de plantes sauvages doivent avoir des limites clairement définies et se trouver dans un état de production stable et durable.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
6.2 Les zones de cueillette de plantes sauvages doivent être des zones qui n'ont pas été contaminées par des substances interdites au cours des trois années précédant la cueillette.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
6.3 Les zones de cueillette de plantes sauvages doivent maintenir des zones tampons efficaces.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
6.4 Les activités de cueillette ne doivent pas avoir d'effets négatifs sur l'environnement ni menacer les espèces animales et végétales, et le volume de cueillette ne doit pas dépasser la production durable de l'écosystème.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
6.5 Un plan de gestion de la production durable des zones de cueillette de plantes sauvages biologiques doit être élaboré et soumis.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
7 Dispositions générales relatives au transport, au stockage et à l'emballageArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
7.1 TransportArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
7.1.1 Les moyens de transport utilisés de manière mixte doivent être soigneusement nettoyés avant le chargement des produits biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
7.1.2 Des marques et identifications spéciales doivent être apposées sur les moyens de transport et les conteneurs afin d'éviter tout mélange avec les produits conventionnels.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
7.1.3 Pendant le transport et les opérations de chargement et de déchargement, l'emballage extérieur doit porter une marque de certification biologique claire ainsi que les indications correspondantes.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
7.1.4 Le processus de transport et de chargement/déchargement doit faire l'objet d'enregistrements d'archives complets, et les reçus correspondants doivent être conservés afin de préserver l'intégrité de la production biologique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
7.2 StockageArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
L'entrepôt doit être propre et hygiénique, exempt d'organismes nuisibles et de résidus de substances nocives, et ne doit pas avoir été traité avec des substances interdites au cours des 7 derniers jours.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les méthodes de stockage telles que le stockage à température ambiante, l'atmosphère contrôlée, le contrôle de la température, le séchage et la régulation de l'humidité sont autorisées.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les produits biologiques doivent être stockés autant que possible séparément ; en cas de stockage commun avec des produits conventionnels, une zone spécifique doit être délimitée dans l'entrepôt et des mesures nécessaires d'emballage et d'étiquetage doivent être prises pour garantir l'identification des produits biologiques et des produits conventionnels.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les registres complets des entrées et sorties de stock ainsi que les reçus doivent être conservés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
7.3 EmballageArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les matériaux d'emballage doivent être conformes aux exigences sanitaires nationales et aux réglementations pertinentes ; il est recommandé d'utiliser des matériaux d'emballage réutilisables, recyclables et biodégradables.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
L'emballage doit être simple et pratique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
L'utilisation d'emballages ou de conteneurs ayant été en contact avec des substances interdites est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8 Élevage des animaux domestiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.1 Période de conversionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.1.1 Les exigences relatives à la période de conversion des bases de production d'aliments pour animaux sont identiques aux exigences relatives à la période de conversion des fermes biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La période de conversion des pâturages et des terres herbeuses destinées aux aires d'exercice des animaux non herbivores peut être réduite à 12 mois ; si aucune substance interdite n'a jamais été utilisée, la période de conversion peut être réduite à 6 mois.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.1.2Les animaux d'élevage doivent avoir passé la période de conversion avant de pouvoir être vendus en tant que produits biologiques. Les périodes de conversion des animaux d'élevage sont les suivantes :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Bovins de boucherie, équidés, camélidés : 12 mois ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Ovins et porcins de boucherie : 6 mois ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Animaux laitiers : 6 mois ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) Volailles de chair : 10 semaines ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) Poules pondeuses : 6 semaines ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) Pour les autres espèces, la période de conversion doit être supérieure aux trois quarts de leur cycle d'élevage.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.2 Production parallèleArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Si une exploitation élève simultanément la même espèce ou des espèces d'animaux d'élevage difficiles à distinguer selon un mode biologique et un mode non biologique, les conditions suivantes doivent être remplies pour que les animaux d'élevage biologiques puissent être vendus en tant que produits biologiques :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Les enclos, aires d'exercice et pâturages des animaux d'élevage biologiques et non biologiques sont complètement séparés, ou les animaux d'élevage biologiques et non biologiques appartiennent à des espèces facilement distinguables ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Les entrepôts ou zones de stockage des aliments pour animaux sont séparés et clairement identifiés ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Des enregistrements détaillés concernant la séparation des troupeaux, l'alimentation et les traitements des animaux d'élevage biologiques et non biologiques sont conservés ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) Les animaux d'élevage biologiques ne peuvent pas entrer en contact avec les zones de stockage d'aliments pour animaux non biologiques et de substances interdites.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.3 Introduction des animaux d'élevageArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.3.1 Des animaux d'élevage biologiques doivent être introduits. Lorsqu'il est impossible d'obtenir des animaux d'élevage biologiques, l'introduction d'animaux d'élevage conventionnels est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Bovins de boucherie, équidés, camélidés : sevrés mais âgés de moins de 6 mois.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Porcins, ovins : âgés de moins de 6 semaines et sevrés ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Bovins laitiers : veaux âgés de moins de 4 semaines à la naissance, ayant reçu du colostrum et principalement nourris au lait entier ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) Poulets de chair : âgés de moins de 3 jours ; (les autres volailles peuvent être acceptées jusqu'à l'âge de 2 semaines)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) Poules pondeuses : âgées de moins de 18 semaines ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.3.2 L'introduction d'animaux reproducteurs conventionnels est autorisée, le nombre introduit annuellement ne pouvant dépasser 10 % du total des animaux biologiques adultes de la même espèce. Dans les cas suivants, ce pourcentage peut être porté à 40 % avec l'autorisation de l'organisme de certification.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Catastrophes naturelles graves ou accidents d'origine humaine imprévisibles ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Extension significative de l'exploitation ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Développement de nouvelles espèces d'animaux d'élevage par l'exploitation.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Tous les animaux d'élevage conventionnels introduits doivent passer par la période de conversion correspondante.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.3.3 L'introduction de mâles reproducteurs conventionnels est autorisée ; ils doivent être élevés selon le mode biologique immédiatement après leur introduction.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.3.4 Tous les animaux d'élevage introduits ne doivent pas être contaminés par des organismes génétiquement modifiés ni leurs produits, y compris le matériel de sélection génétique, les vaccins, les médicaments vétérinaires, les aliments pour animaux et les additifs alimentaires impliquant le génie génétique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.4 Aliments pour animauxArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.4.1 Les animaux d'élevage doivent être nourris avec des aliments biologiques. Au moins 50 % des aliments pour animaux doivent provenir de la base de production d'aliments de l'exploitation elle-même ou de fermes biologiques partenaires de la région. La production d'aliments pour animaux doit être conforme aux exigences du chapitre 4 de la présente partie relatives à la production végétale.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.4.2 Au cours de la première année de gestion biologique de l'exploitation, les aliments produits par la base de production d'aliments de l'exploitation conformément aux exigences de la présente norme peuvent être utilisés comme aliments biologiques pour nourrir les animaux d'élevage de l'exploitation, mais ne peuvent pas être vendus en tant qu'aliments biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.4.3 En cas de pénurie d'approvisionnement en aliments biologiques, l'achat d'aliments conventionnels est autorisé. Toutefois, la proportion de la consommation d'aliments conventionnels de chaque espèce animale dans la consommation annuelle totale ne doit pas dépasser les pourcentages suivants :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Herbivores (en matière sèche) : 10 %.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Non herbivores (en matière sèche) : 15 %.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La proportion d'aliments conventionnels dans la ration journalière des animaux d'élevage ne doit pas dépasser 25 % du total (en matière sèche).Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
En cas de catastrophes naturelles graves ou d'accidents d'origine humaine imprévisibles, l'alimentation avec des aliments conventionnels dépassant les proportions ci-dessus est autorisée pendant une période déterminée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
L'alimentation avec des aliments conventionnels doit obtenir au préalable l'autorisation de l'organisme de certification, et les conditions d'alimentation doivent être enregistrées en détail.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.4.4 Il doit être garanti que les ruminants reçoivent quotidiennement des fourrages grossiers satisfaisant leurs besoins nutritionnels de base. Dans leur ration journalière, la proportion de fourrages grossiers, de fourrages verts ou d'ensilage ne doit pas être inférieure à 60 % (pour les animaux laitiers, cette proportion peut être réduite à 50 % au cours des 3 premiers mois). Dans la ration journalière des porcins et des volailles, des fourrages grossiers, des fourrages verts ou de l'ensilage doivent être ajoutés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.4.5 Les jeunes animaux en période colostrale doivent être élevés par la mère et pouvoir consommer une quantité suffisante de colostrum. L'alimentation des jeunes animaux en période d'allaitement avec du lait biologique de la même espèce est autorisée. En cas d'impossibilité d'obtenir du lait biologique, du lait non biologique de la même espèce peut être utilisé.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Le sevrage précoce et l'alimentation des jeunes animaux avec des lactoremplaceurs sont interdits. En cas d'urgence, l'utilisation de lactoremplaceurs pour l'alimentation complémentaire est autorisée, mais ceux-ci ne doivent pas contenir d'antibiotiques, d'additifs de synthèse chimique ou de produits d'abattage animal. La période d'allaitement doit être au minimum de :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(a) Porcins, ovins : 6 semaines ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(b) Bovins, équidés : 3 mois.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.4.6 Les principaux ingrédients d'origine agricole entrant dans la composition des aliments composés doivent tous être certifiés biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.4.7 L'utilisation d'organismes génétiquement modifiés ou de leurs produits est interdite dans la production d'aliments pour animaux, d'ingrédients d'aliments pour animaux et d'additifs alimentaires.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.4.8 Les méthodes et produits suivants sont interdits :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Nourrir les ruminants avec des animaux et leurs produits, ou nourrir les animaux d'élevage avec des animaux de la même famille et leurs produits ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Les déjections animales sous quelque forme que ce soit, non transformées ou transformées ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Les aliments pour animaux extraits par solvants chimiques ou auxquels des substances de synthèse chimique ont été ajoutées ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.5 Additifs pour aliments des animauxArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.5.1 Les additifs pour aliments des animaux utilisés doivent figurer dans le catalogue des additifs pour aliments des animaux publié par le Ministère de l'Agriculture, et doivent également être conformes aux autres exigences de la présente partie.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.5.2 L'utilisation d'oxyde de magnésium, de sable vert et autres minéraux naturels et oligo-éléments est autorisée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.5.3 Les vitamines ajoutées doivent provenir de céréales germées, d'huile de foie de poisson, de levure de brasserie ou d'autres substances naturelles.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.5.4 Il est interdit d'utiliser les produits suivants :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) les activateurs de croissance de synthèse chimique (y compris les antibiotiques, les hormones et les oligo-éléments utilisés pour favoriser la croissance) ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) les appétants de synthèse chimique ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) les conservateurs (sauf lorsqu'ils sont utilisés comme auxiliaires technologiques).Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) les colorants de synthèse chimique ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) l'azote non protéique (tel que l'urée) ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) les acides aminés chimiquement purifiés ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
g) les organismes génétiquement modifiés ou leurs produits.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.6 Conditions d'élevageArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.6.1 L'environnement d'élevage des animaux d'élevage et de basse-cour (bâtiments d'élevage, enclos, etc.) doit satisfaire aux conditions suivantes, afin de répondre aux besoins physiologiques et comportementaux des animaux :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) un espace et un temps d'activité suffisants ; les aires de mouvement des animaux peuvent être partiellement ombragées ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) une circulation d'air et un éclairage naturel suffisants, tout en évitant une exposition excessive au soleil ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) le maintien d'une température et d'une humidité appropriées, en évitant l'exposition au vent, à la pluie, à la neige, etc. ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) une litière suffisante ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) un accès suffisant à l'eau potable et aux aliments ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) ne pas utiliser de matériaux de construction et d'équipements manifestement nuisibles à la santé des personnes ou des animaux.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.6.2 La qualité de l'eau potable des animaux d'élevage et de basse-cour doit être conforme aux exigences du chapitre C.1 de l'annexe.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.6.3 Pour l'élevage des volailles pondeuses, l'éclairage artificiel est autorisé pour prolonger la durée d'éclairement, mais la durée totale d'éclairement quotidien ne doit pas dépasser 16 h.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.6.4 Tous les animaux d'élevage et de basse-cour doivent pouvoir se déplacer librement en plein air à la saison appropriée. Toutefois, les exceptions suivantes sont autorisées :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) des structures spéciales de bâtiments d'élevage empêchent temporairement les animaux de se déplacer en plein air, mais des améliorations doivent être apportées dans un délai déterminé ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) l'élevage en enclos est plus favorable à l'utilisation durable des ressources foncières que le pâturage.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.6.5 Il est interdit d'adopter des modes d'élevage tels que l'élevage en cage empêchant les animaux d'entrer en contact avec le sol, ainsi que des modes d'élevage restrictifs tels que l'élevage entièrement en enclos, l'élevage en bâtiment fermé ou l'élevage à l'attache, qui limitent les comportements naturels des animaux.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.6.6 Les animaux d'élevage et de basse-cour grégaires ne peuvent pas être élevés en boxes individuels, sauf les animaux malades, les mâles adultes d'animaux domestiques et les animaux domestiques en fin de gestation.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.6.7 Des mesures de protection nécessaires doivent être prises pour éviter que les animaux d'élevage et de basse-cour ne subissent des dommages causés par des prédateurs sauvages.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.6.8 L'alimentation forcée est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.7 Prévention et traitement des maladiesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.7.1 La prévention des maladies des animaux d'élevage et de basse-cour biologiques doit être effectuée selon les principes suivants :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) sélectionner des races à forte adaptabilité et à forte résistance en fonction des caractéristiques régionales ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) adopter des méthodes de gestion d'élevage telles que la rotation des pâturages, la fourniture d'aliments de haute qualité et des exercices appropriés selon les besoins des animaux, afin de renforcer l'immunité non spécifique des animaux ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) déterminer une densité d'élevage raisonnable pour éviter les problèmes de santé causés par une densité excessive.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.7.2 L'utilisation des désinfectants énumérés à l'annexe C est autorisée dans les lieux d'élevage des animaux. L'utilisation de rodenticides approuvés par l'État et des substances figurant à l'annexe B est autorisée dans les lieux d'élevage des animaux, d'une manière absolument sûre pour les animaux.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.7.3 Lors de la désinfection, les animaux doivent être déplacés hors de la zone traitée. Les déjections animales doivent être nettoyées régulièrement.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.7.4 L'utilisation de la médecine vétérinaire traditionnelle chinoise, de l'acupuncture, de préparations d'origine végétale et de l'homéopathie et autres thérapies naturelles est autorisée pour traiter les maladies des animaux d'élevage et de basse-cour.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.7.5 La vaccination préventive prévue par la loi nationale est autorisée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Lorsqu'une ferme présente un risque d'apparition d'une certaine maladie et qu'il est impossible de la contrôler par d'autres moyens, la vaccination préventive d'urgence est autorisée (y compris la vaccination visant à stimuler la production d'anticorps d'origine maternelle). Toutefois, les vaccins utilisés ne doivent pas être des vaccins transgéniques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Il est interdit d'utiliser des antibiotiques ou des médicaments vétérinaires de synthèse chimique pour le traitement préventif des animaux d'élevage et de basse-cour.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.7.6 Lorsque de multiples mesures préventives ne permettent toujours pas de contrôler les maladies ou les blessures des animaux, l'utilisation de médicaments vétérinaires conventionnels sur les animaux malades est autorisée sous la supervision d'un vétérinaire, mais ces animaux et leurs produits ne peuvent être vendus en tant que produits biologiques qu'après avoir respecté une période de retrait équivalant au double du délai de retrait prescrit pour ce médicament (si le double du délai de retrait est inférieur à 48 h, il doit atteindre 48 h).Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.7.7 Il est interdit d'utiliser des antibiotiques, des antiparasitaires de synthèse chimique ou d'autres activateurs de croissance pour stimuler la croissance des animaux. Il est interdit d'utiliser des hormones pour contrôler le comportement reproducteur des animaux (par exemple, l'induction de l'œstrus, la synchronisation de l'œstrus, la superovulation, etc.). Toutefois, les hormones peuvent être utilisées sous supervision vétérinaire pour le traitement de maladies individuelles chez certains animaux.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.7.8 En dehors des vaccinations légales, les animaux dont le cycle d'élevage est inférieur à 1 an ne peuvent recevoir qu'une seule cure de traitement par médicaments vétérinaires allopathiques ; ceux dont le cycle d'élevage dépasse 1 an peuvent recevoir au maximum trois cures de traitement par médicaments vétérinaires allopathiques par an, faute de quoi ces animaux ne peuvent pas être vendus en tant qu'animaux d'élevage biologiques ou produits biologiques. Si ces animaux doivent rester dans le système d'élevage biologique, ils doivent, après accord de l'organisme de certification, passer par une période de conversion prescrite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.7.9 Il est obligatoire d'enregistrer les résultats du diagnostic des maladies, le nom des médicaments utilisés, la posologie, le mode d'administration, le moment d'administration, la durée du traitement, les méthodes de soins et le délai de retrait. Pour les animaux ayant reçu un traitement par médicaments vétérinaires conventionnels, les grands animaux doivent être marqués individuellement, tandis que les volailles et les petits animaux peuvent être marqués par lot ou par groupe.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.8 Interventions chirurgicales non thérapeutiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.8.1 L'élevage biologique met l'accent sur le respect des caractéristiques individuelles des animaux. Il convient de privilégier l'élevage de races ne nécessitant pas d'interventions chirurgicales non thérapeutiques. Tout en minimisant la souffrance des animaux, les interventions chirurgicales non thérapeutiques suivantes sont autorisées sur les animaux d'élevage et de basse-cour, avec utilisation d'anesthésiques si nécessaire :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) la castration physique (porcs à viande, bovins, poulets, etc.) ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) l'écornage ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) le meulage des dents de lait dans les 24 h suivant la naissance des porcelets (pour éviter de blesser les mamelles de la truie) ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) la caudectomie des agneaux ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) l'éjointage ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) le baguage.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.8.2 Les interventions chirurgicales non thérapeutiques suivantes sont interdites :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) L'écourtage de la queue (sauf pour les agneaux) ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) L'épointage du bec, l'élimination des onglons ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Le brûlage des ailes ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) Le limage des dents des porcelets ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) Les autres interventions non thérapeutiques qui ne sont pas explicitement autorisées.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.9 ReproductionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.9.1 La reproduction naturelle est encouragée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.9.2 Toutes les méthodes de reproduction qui n'ont pas d'incidence grave sur la diversité génétique des animaux d'élevage, telles que l'insémination artificielle, sont autorisées.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.9.3 Le recours au transfert d'embryons, au clonage et à d'autres techniques de reproduction artificielle ou assistée ayant une incidence grave sur la diversité génétique des animaux d'élevage est interdit.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.9.4 Sauf à des fins thérapeutiques, l'utilisation d'hormones pour stimuler l'ovulation et la mise bas des animaux d'élevage est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.9.5 Si une femelle reproductrice reçoit des substances interdites au cours du dernier tiers de sa gestation, sa descendance ne peut pas être certifiée biologique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.10 Transport et abattageArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.10.1 Les animaux d'élevage doivent porter des marques claires et facilement identifiables pendant le chargement, le déchargement, le transport, l'attente d'abattage et l'abattage.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.10.2 Les animaux d'élevage doivent être placés sous la responsabilité d'un personnel dédié pendant le chargement, le déchargement, le transport et l'attente d'abattage.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.10.3 Des conditions appropriées doivent être offertes aux animaux d'élevage, par exemple :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Éviter que les animaux d'élevage n'entrent en contact, par la vue, l'ouïe ou l'odorat, avec des animaux en cours d'abattage ou déjà morts ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Maintenir les liens existants au sein du groupe et éviter de mélanger des groupes ou des sexes différents ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Prévoir des périodes de repos permettant de réduire le stress ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) Garantir la qualité et l'adéquation des modes de transport et des équipements utilisés ; les moyens de transport doivent être adaptés aux animaux d'élevage transportés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) Éviter la faim et la soif pendant le transport et, si nécessaire, nourrir et abreuver les animaux d'élevage ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) Prendre en compte et satisfaire autant que possible les besoins individuels des animaux d'élevage ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
g) Fournir une température et une humidité relative appropriées.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
h) Minimiser le stress des animaux d'élevage lors du chargement et du déchargement.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.10.4 Les opérations de transport et d'abattage des animaux doivent être menées de manière aussi paisible que possible. L'utilisation de bâtons électriques et d'équipements similaires pour conduire les animaux est interdite. L'administration de sédatifs ou de stimulants aux animaux avant et pendant le transport est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.10.5 Sauf si la distance entre l'exploitation et l'abattoir est trop grande, la durée du transport des animaux d'élevage par véhicule ne doit généralement pas dépasser 8 heures. L'abattage doit se faire aussi près que possible.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.10.6 Il est interdit de ligoter, suspendre et abattre les animaux d'élevage avant qu'ils n'aient perdu conscience. Les instruments utilisés pour faire perdre conscience aux animaux d'élevage avant l'abattage doivent être maintenus en bon état de fonctionnement à tout moment. Si, pour des raisons religieuses ou culturelles, il n'est pas permis de faire perdre conscience aux animaux d'élevage avant l'abattage et qu'il faut procéder à un abattage direct, celui-ci doit se dérouler autant que possible dans un environnement paisible et dans les plus brefs délais.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.10.7 Les animaux d'élevage biologiques et conventionnels doivent être abattus séparément, et les produits issus de l'abattage doivent être stockés séparément et clairement étiquetés. Les marques utilisées pour l'identification de la couleur des carcasses doivent être conformes aux réglementations nationales en matière d'hygiène alimentaire.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.11Impact environnementalArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.11.1 Il doit être garanti que le nombre d'animaux d'élevage ne dépasse pas la capacité de charge maximale du domaine d'élevage, en tenant pleinement compte de la capacité de production d'aliments, de la santé des animaux et de l'impact sur l'environnement. Si le surpâturage entraîne des effets négatifs sur l'environnement, la certification ne peut pas être obtenue.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.11.2 Il doit être garanti que les installations de stockage des déjections animales disposent d'une capacité suffisante et soient traitées en temps utile et utilisées de manière rationnelle. Toutes les installations de stockage et de traitement des déjections doivent être conçues, construites et exploitées de manière à éviter la pollution des eaux souterraines et de surface. Les rejets de polluants des exploitations d'élevage doivent être conformes aux dispositions de la norme GB18596.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9 AquacultureArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.1 Période de conversionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.1.1 Les exploitations en milieu aquatique fermé doivent passer par une période de conversion d'au moins 12 mois pour passer de l'aquaculture conventionnelle à l'aquaculture biologique. Le point de départ de la période de conversion est la date à laquelle le producteur soumet sa demande de certification à l'organisme de certification.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.1.2 Les différentes parties d'une unité de production situées dans le même milieu aquatique fermé ne peuvent pas être certifiées séparément ; la certification biologique ne peut être obtenue que si l'ensemble du milieu aquatique est entièrement conforme aux normes de certification biologique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.1.3 Si une unité de production ne peut pas appliquer simultanément la conversion biologique à tous les milieux aquatiques d'aquaculture sous sa juridiction, elle doit établir un système de gestion strict de production parallèle. Ce système de gestion doit satisfaire aux exigences suivantes :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Des mesures de séparation physique doivent être mises en place entre les unités d'aquaculture biologique et conventionnelle. Pour les organismes aquatiques sessiles se développant en eau libre, la zone d'aquaculture biologique doit être maintenue à une certaine distance des zones d'aquaculture conventionnelle et des sources de pollution agricole ou industrielle conventionnelle.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Le système d'aquaculture biologique, y compris la qualité de l'eau, les aliments, les médicaments, les intrants et d'autres éléments liés aux normes, doit pouvoir être inspecté par l'organisme de certification.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Les documents et enregistrements du système de production conventionnel et du système de production biologique doivent être établis séparément.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) Les exploitations en conversion biologique doivent maintenir une gestion biologique continue et ne pas alterner entre gestion biologique et gestion conventionnelle.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.1.4 Les organismes sessiles sauvages des zones de capture en eau libre peuvent être directement certifiés comme produits aquatiques biologiques dans les cas suivants :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Le milieu aquatique n'est pas affecté par les substances interdites dans la présente partie et la qualité de l'eau est conforme aux normes nationales correspondantes ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) L'écosystème aquatique est dans un état stable et durable ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) La qualité de l'eau, les apports d'aliments et de médicaments ainsi que les autres exigences des normes dans cette zone peuvent être contrôlés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.1.5 L'introduction d'organismes aquatiques issus de l'aquaculture conventionnelle est autorisée, mais ils doivent passer par une période de conversion appropriée avant de pouvoir être certifiés. Lors de l'introduction d'espèces non locales, il convient d'éviter toute destruction permanente de l'écosystème local par des espèces exotiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
L'introduction d'organismes génétiquement modifiés est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.1.6 Tous les organismes aquatiques introduits doivent être élevés selon le mode biologique pendant au moins les deux tiers de leur cycle d'élevage.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.2 Choix du site d'élevageArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.2.1 Lors du choix du site d'élevage, il convient de prendre en considération le maintien de l'équilibre de l'écosystème aquatique de l'exploitation et des écosystèmes aquatiques et terrestres environnants, ainsi que la contribution à la préservation de la biodiversité du milieu aquatique concerné. Les exploitations d'aquaculture biologique ne doivent pas être affectées négativement par des sources de pollution ni par des exploitations d'aquaculture conventionnelle.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.2.2 Les zones d'élevage et de capture doivent être clairement délimitées afin de permettre le contrôle de la qualité de l'eau, des aliments, des médicaments et d'autres éléments.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.3 Qualité de l'eauArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La qualité de l'eau des exploitations d'aquaculture biologique doit être conforme aux dispositions de la norme nationale GB11607.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4 Élevage artificielArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.1 Exigences de base pour l'élevageArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.1.1 Des méthodes d'élevage adaptées aux habitudes physiologiques des espèces élevées et aux conditions locales doivent être adoptées. Les techniques d'élevage doivent garantir la santé des espèces élevées et satisfaire leurs besoins vitaux fondamentaux. L'utilisation de méthodes d'élevage à oxygénation permanente est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.1.2 Des mesures efficaces doivent être prises pour empêcher les organismes aquatiques d'autres systèmes d'élevage de pénétrer dans les fermes d'élevage biologique et de prédateur les organismes aquatiques biologiques, et pour empêcher simultanément les organismes aquatiques des fermes d'élevage biologique de pénétrer dans d'autres masses d'eau d'élevage.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.1.3 Toute mesure de maltraitance à l'égard des espèces élevées est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.1.4 La durée d'éclairage peut être prolongée artificiellement, mais la durée d'éclairage journalière ne doit pas dépasser 16 h.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.1.5 L'utilisation de peintures et de substances chimiques de synthèse sur les matériaux de construction et les équipements de production destinés à l'aquaculture est interdite, afin d'éviter tout effet nocif sur l'environnement ou les organismes.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.2 AlimentsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.2.1 Les aliments destinés à l'aquaculture biologique doivent être biologiques, sauvages ou autorisés par l'organisme de certification. Lorsque la quantité ou la qualité des aliments biologiques ou sauvages ne peut satisfaire les besoins, des aliments conventionnels peuvent être administrés dans une proportion ne dépassant pas 51 % de la ration totale (en matière sèche). En cas de circonstances imprévisibles, des aliments conventionnels peuvent être administrés cette année-là dans une proportion ne dépassant pas 20 % (en matière sèche), après accord de l'organisme de certification.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.2.2 Dans les systèmes nécessitant un apport d'aliments, au moins 50 % des protéines animales contenues dans les aliments doivent provenir de sous-produits de la transformation alimentaire ou d'autres substances impropres à la consommation humaine. En cas de circonstances imprévisibles, cette proportion peut être réduite à 30 % pour l'année en question.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.2.3 L'utilisation d'additifs minéraux naturels, de vitamines et d'oligo-éléments est autorisée. L'utilisation d'excréments humains est interdite. L'utilisation directe de fumier animal sans traitement est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.2.4 Il est interdit d'ajouter les substances suivantes aux aliments ou de les administrer de quelque manière que ce soit aux organismes aquatiques :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Promoteurs de croissance synthétiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Attractifs synthétiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Antioxydants et conservateurs synthétiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) Colorants synthétiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) Azote non protéique (urée, etc.)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) Organismes de la même famille que les espèces élevées et leurs produits dérivésArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
g) Aliments extraits par solvants chimiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
h) Acides aminés purs extraits chimiquementArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
i) Organismes génétiquement modifiés ou leurs produitsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Dans des conditions météorologiques particulières, l'utilisation de conservateurs d'aliments synthétiques est autorisée, mais elle doit au préalable être approuvée par l'organisme de certification, qui doit fixer la durée et la quantité d'utilisation en fonction de la situation spécifique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.3 Prévention et traitement des maladiesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.3.1 La santé des espèces élevées est principalement assurée par des mesures préventives (telles que l'optimisation de la gestion, de l'élevage et de l'alimentation). Toutes les mesures de gestion doivent viser à renforcer la résistance des organismes aux maladies.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.3.2 La densité d'élevage ne doit pas affecter la santé des organismes aquatiques ni provoquer de comportements anormaux. La densité des organismes doit être surveillée régulièrement et la qualité de l'eau doit être contrôlée selon les besoins.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.3.3 L'utilisation de chaux vive, de poudre de blanchiment, de tourteau de thé et de permanganate de potassium pour la désinfection des masses d'eau d'élevage et des sédiments des étangs est autorisée, afin de prévenir l'apparition de maladies chez les organismes aquatiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
L'utilisation d'antibiotiques, de médicaments antiparasitaires de synthèse chimique ou d'autres produits de pêche de synthèse chimique pour la désinfection est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.3.4 Pour les organismes aquatiques malades, les thérapies naturelles doivent être privilégiées.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.3.5 Lorsque les mesures préventives et les traitements naturels s'avèrent inefficaces, l'utilisation de médicaments de pêche conventionnels est autorisée pour les organismes aquatiques. Lors d'un traitement médicamenteux conventionnel, des mesures d'isolement doivent être prises pour les organismes malades (aquacoles).Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les organismes aquatiques ayant reçu des médicaments conventionnels doivent avoir passé deux délais d'attente du médicament utilisé avant de pouvoir être à nouveau commercialisés en tant qu'organismes aquatiques biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.3.6 L'utilisation d'antibiotiques, de médicaments de pêche de synthèse chimique et d'hormones pour le traitement préventif quotidien des maladies des produits aquatiques est interdite. L'état de santé des alevins aquacoles doit être contrôlé régulièrement.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.3.7Lorsqu'il existe un risque d'apparition d'une maladie qui ne peut être maîtrisé par d'autres techniques de gestion, ou lorsque la législation nationale l'exige, les organismes aquatiques peuvent être vaccinés, mais l'utilisation de vaccins transgéniques n'est pas autorisée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.4 ReproductionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.4.1 Les caractéristiques physiologiques et comportementales des organismes aquatiques doivent être respectées et les perturbations à leur égard doivent être réduites. La reproduction naturelle est encouragée. Le recours à des modes de reproduction non naturels tels que l'insémination artificielle et l'incubation artificielle est limité. L'utilisation de techniques telles que la triploïdie, la parthénogenèse et le génie génétique pour la reproduction des organismes aquatiques est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4.4.2 Il convient de choisir autant que possible des variétés adaptées aux conditions locales et dotées d'une forte résistance. En cas d'introduction d'organismes aquatiques, la priorité doit être donnée, lorsque les conditions le permettent, à ceux provenant de systèmes de production biologique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.5 CaptureArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.5.1 Le volume de capture de l'aquaculture biologique ne doit pas dépasser la capacité de régénération de l'écosystème, ni affecter la production durable des eaux naturelles, ni menacer la survie d'autres espèces.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.5.2 Des mesures de capture aussi douces que possible doivent être adoptées afin de minimiser le stress et les effets néfastes sur les organismes aquatiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.5.3 Les spécifications des engins de capture doivent être conformes aux réglementations nationales en vigueur.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.6 Transport des produits aquatiques vivants et fraisArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.6.1 Pendant le transport, une personne doit être spécialement chargée de la gestion des objets transportés afin de les maintenir en bon état de santé.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.6.2 La qualité de l'eau, la température, la teneur en oxygène, le pH de l'eau de transport, ainsi que la densité de chargement des organismes aquatiques doivent être adaptés aux exigences de l'espèce transportée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.6.3 La distance et la fréquence des transports doivent être réduites autant que possible.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.6.4 Les équipements et matériaux de transport ne doivent pas avoir d'effets toxiques potentiels sur les organismes.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.6.5 L'utilisation de sédatifs ou d'excitants de synthèse chimique avant ou pendant le transport est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.6.6 La durée du transport ne doit généralement pas dépasser 4 h. Pendant le transport, aucune influence évitable ou dommage physique ne doit être causé aux objets transportés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.7 Abattage des animaux aquatiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.7.1 Lors de l'abattage, le stress et la souffrance des animaux aquatiques doivent être réduits autant que possible. Avant l'abattage, ils doivent d'abord être mis dans un état d'inconscience. L'état de fonctionnement des équipements doit être vérifié régulièrement afin de garantir que les animaux aquatiques perdent rapidement conscience ou meurent au moment de l'abattage. Les équipements d'abattage utilisant le gaz ou l'électricité doivent être entretenus fréquemment.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.7.2 La gestion et les techniques d'abattage doivent pleinement tenir compte de la physiologie et du comportement des animaux aquatiques et être conformes aux normes morales générales.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.7.3 Il convient d'éviter tout contact direct ou indirect entre des animaux aquatiques vivants et des animaux aquatiques morts ou en cours d'abattage.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.7.4 Après l'arrivée des animaux aquatiques à destination, une période de récupération doit leur être accordée avant l'abattage.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.8 Impact environnementalArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.8.1 Le drainage des masses d'eau fermées doit obtenir l'autorisation de l'administration locale de protection de l'environnement.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.8.2 Encourager l'utilisation agricole intégrée des sédiments des masses d'eau fermées.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.8.3 L'élevage d'organismes aquatiques biologiques en eau libre doit éviter et réduire la pollution des masses d'eau.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10 Abeilles et ruchesProduitArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.1 Période de conversionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les abeilles et leurs produits ne peuvent obtenir la certification biologique qu'après une période de conversion d'au moins 12 mois.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.2 Zone de butinageArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.2.1 L'apiculture contribue de manière importante à l'environnement, à l'agriculture et à la production forestière par la pollinisation des abeilles. Les ruchers doivent être situés dans des zones de production agricole biologique ou dans des zones naturelles (sauvages) où aucune substance interdite n'a été utilisée pendant au moins 3 ans.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.2.2 Dans un rayon de 3 km autour de la ruche (rayon de butinage), il doit y avoir suffisamment de plantes mellifères et une proximité avec une source d'eau propre.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.2.3 Les ruches doivent être éloignées des cultures conventionnelles en période de floraison et des sources de pollution potentielles, telles que les zones urbaines, les routes, les décharges, les usines chimiques, les usines de pesticides, etc. Elles doivent également être éloignées des zones de culture d'OGM potentielles, la distance réelle ne devant pas être inférieure à 3 km.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.2.4 Lorsque les abeilles sont élevées en zone sauvage, l'impact sur les populations d'insectes locaux doit être pris en considération.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.2.5 La zone d'élevage des abeilles doit être clairement délimitée et un plan de localisation des ruches doit être établi.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.3 Alimentation des abeillesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.3.1 À la fin de la période de butinage, la ruche doit contenir suffisamment de miel et de pollen pour permettre aux abeilles de passer l'hiver.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.3.2 En dehors de la saison de butinage, les abeilles doivent être nourries avec des aliments certifiés biologiques, de préférence provenant de la même unité de production.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.3.3 Lorsque les abeilles manquent de nourriture et risquent la famine, l'alimentation artificielle avec du sirop ou de la mélasse biologiques est autorisée. En l'absence de sirop ou de mélasse biologiques, l'alimentation avec du sirop ou de la mélasse conventionnels peut être autorisée par l'organisme de certification.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.3.4 L'alimentation artificielle ne peut être pratiquée qu'entre la fin de la dernière récolte de miel et 15 jours avant le début de la prochaine miellée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.4 Prévention et traitement des maladiesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.4.1 La santé et les conditions de survie de la colonie doivent être garanties principalement par l'hygiène et la gestion de la ruche, afin de prévenir l'apparition de maladies et de parasites. Les mesures spécifiques comprennent :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) La sélection de races robustes adaptées aux conditions locales ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Le renouvellement de la reine si nécessaire ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Le nettoyage et la désinfection réguliers des équipements ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) Le remplacement régulier de la cire d'abeille ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) Le maintien de suffisamment de pollen et de miel dans la ruche ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) L'inspection systématique des ruches ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
g) Le contrôle systématique des ouvrières dans la ruche ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
h) Le déplacement des ruches infectées vers une zone d'isolement si nécessaire ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
i) La destruction des matériaux et des ruches contaminés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.4.2 En cas de maladies ou de parasites, le traitement par des préparations végétales ou à base de plantes ou l'homéopathie doit être privilégié ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.4.3 Lorsque le traitement par des préparations végétales ou à base de plantes et l'homéopathie ne permettent pas de contrôler les maladies, l'utilisation des substances suivantes est autorisée pour lutter contre les maladies :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Soude caustique ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Acide lactique, acide oxalique et acide acétique ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Acide formique ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) Soufre ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) Huiles essentielles naturelles (telles que le menthol, l'eucalyptol ou le camphre naturel, etc.) ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) Bacillus thuringiensis ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
g) L'utilisation de la vapeur et de la flamme pour la désinfection des ruches est autorisée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.4.4 Les ruches contenant des abeilles malades doivent être placées dans une zone d'isolement éloignée des ruches saines.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.4.5 Les ruches et les matériaux ayant abrité des abeilles gravement infectées par la maladie doivent être détruits ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.4.6 L'utilisation d'antibiotiques ou de médicaments chimiques de synthèse pour la prévention et le traitement des maladies des abeilles est interdite. Toutefois, lorsque la santé de l'ensemble de la colonie est menacée, des antibiotiques ou des médicaments chimiques de synthèse peuvent être utilisés pour le traitement. Les ruches traitées avec ces médicaments doivent être immédiatement retirées de la production biologique et reconverties, et les produits apicoles de l'année ne peuvent pas être certifiés comme produits biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.4.7 Chaque traitement médicamenteux doit faire l'objet d'un enregistrement précis (nom du médicament, principes pharmacologiques actifs, résultats du diagnostic, posologie, méthode d'administration, durée du traitement et délai d'attente légal, etc.), et les détails de l'utilisation des médicaments doivent être déclarés à l'organisme d'inspection avant la vente du produit en tant que produit biologique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.4.8 L'utilisation de médicaments chimiques de synthèse pour un traitement préventif est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.4.9 L'élimination des colonies de faux bourdons n'est autorisée qu'en cas d'infestation par les acariens.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.4.10 Pendant la miellée et la période de forte miellée, tout traitement médicamenteux des abeilles est strictement interdit.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.5 Élevage des reines et des coloniesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.5.1 La reproduction croisée de différents types d'abeilles est encouragée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.5.2 La sélection est autorisée, mais l'insémination artificielle des reines est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.5.3 Afin de prévenir la propagation des maladies, il convient d'élever ses propres reines.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.5.4 L'élimination des reines âgées pour les remplacer est autorisée, mais le sectionnement des ailes n'est pas autorisé.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.5.5 Les colonies introduites doivent provenir autant que possible d'unités de production biologique. L'achat annuel d'abeilles élevées selon des méthodes conventionnelles est autorisé dans la limite de 10 % du nombre de colonies.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.5.6 L'abattage des colonies d'abeilles en automne est interdit.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.6 Cire d'abeille et ruchesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.6.1 La cire d'abeille utilisée pour les abeilles biologiques doit provenir d'unités apicoles biologiques ; pour les ruchers en période de conversion, si la cire d'abeille biologique ne peut pas être obtenue sur le marché ou par d'autres moyens, l'utilisation de cire d'abeille conventionnelle est autorisée avec l'approbation de l'organisme de certification. S'il n'est pas possible de remplacer toute la cire d'abeille dans un délai d'un an, la période de conversion peut être prolongée avec l'accord de l'organisme de certification.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.6.2 Les méthodes de transformation de la cire d'abeille doivent garantir la production d'une cire d'abeille biologique destinée aux ruchers biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.6.3 L'utilisation de cire d'abeille d'origine inconnue est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.6.4 Les ruches doivent être fabriquées à partir de matériaux naturels (tels que du bois non traité chimiquement, etc.) ; l'utilisation de matériaux toxiques pour la fabrication des ruches est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.7 Récolte et traitement des produits apicolesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.7.1 Les méthodes de gestion des ruches et de collecte du miel doivent viser à protéger et à maintenir la colonie d'abeilles ; il est interdit de tuer la colonie pour augmenter la production.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.7.2 Lors de la collecte du miel, il est strictement interdit d'utiliser des répulsifs chimiques pour chasser la colonie d'abeilles. L'utilisation de soufflerie ou de substances fumigènes naturelles ou conformes à la présente norme, par le biais d'un générateur de fumée, est autorisée pour chasser les abeilles de la ruche. Le nombre et la quantité de fumigations doivent être réduits au minimum.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.7.3 Lors de l'extraction et de la transformation des produits apicoles, la température de chauffage ne doit pas dépasser 47 °C, et le processus de chauffage doit être aussi court que possible.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.7.4 Le désoperculage mécanique des rayons doit être privilégié ; le désoperculage par chauffage doit être évité.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.7.5 Les impuretés du miel doivent être précipitées par gravité ; si un filtre à maille fine est utilisé, son diamètre de pore doit être supérieur ou égal à 0,2 mm.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.7.6 Toutes les surfaces en contact avec le miel doivent être en acier inoxydable, verre, céramique, émail ou autres matériaux résistants à la corrosion, ou recouvertes de cire d'abeille, ou enduites de revêtements autorisés pour les emballages alimentaires et de boissons et recouvertes de cire d'abeille.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.7.7 Les installations d'extraction du miel doivent être totalement inaccessibles aux abeilles, afin d'empêcher celles-ci de consommer le miel et de propager des maladies.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.7.8 Les installations d'extraction doivent être nettoyées quotidiennement à l'eau chaude pour rester propres.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.7.9 La salle d'extraction par centrifugation et la salle de conditionnement doivent être entièrement hermétiques et à l'abri des nuisibles.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.7.10 Seules des méthodes physiques de lutte contre les organismes nuisibles sont autorisées lors de la récolte et du traitement du miel.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.7.11 L'utilisation de substances de synthèse chimique telles que les cyanures comme fumigants est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.8 Stockage des produits apicolesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.8.1 Le miel fini doit être conditionné de manière hermétique et stocké à température stable afin d'éviter toute altération.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
10.8.2 L'utilisation de substances de synthèse chimique telles que le naphtalène pour lutter contre les parasites tels que la fausse teigne de la cire sur le miel et les produits apicoles stockés est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Annexe AArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(Annexe normative)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Substances fertilisantes et amendements du sol autorisés pour la production végétale biologiqueArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Tableau A.1 Substances fertilisantes et amendements du sol autorisés pour la production végétale biologique
| Catégorie de substance | Nom, composition et exigences de la substance | Conditions d'utilisation | |
| I. Origine végétale et animale | Au sein du système d'agriculture biologique | Résidus de cultures et engrais verts | |
| Déjections animales et leur compost (y compris le fumier de ferme) | |||
| En dehors du système d'agriculture biologique | Résidus de cultures | Après compostage avec des déjections animales et maturation complète | |
| Déjections animales et leur compost | Satisfaire aux exigences du compostage | ||
| Fumier de ferme sec et déjections animales déshydratées | Satisfaire aux exigences du compostage | ||
| Algues marines ou produits à base d'algues marines obtenus par procédés physiques | Non traités chimiquement | ||
| Bois, écorces, sciure, copeaux, cendres de bois, charbon de bois et substances humiques provenant de bois non traité chimiquement | Utilisation en paillage ou après compostage comme source d'engrais organique | ||
| Produits à base de viande, d'os et de peaux non additionnés de conservateurs | Après compostage ou fermentation | ||
| Compost de déchets de culture de champignons et de substrats d'élevage de vers de terre | Satisfaire aux exigences du compostage | ||
| Sous-produits de l'industrie alimentaire ne contenant pas d'additifs de synthèse | Doivent être soumis à un compostage ou à une fermentation | ||
| Cendres végétales | |||
| Tourbe ne contenant pas d'additifs de synthèse | Interdite pour l'amendement du sol ; autorisée uniquement comme substrat pour la culture en pot | ||
| Tourteaux | Ne peuvent pas être utilisés s'ils sont transformés par des méthodes chimiques | ||
| Farine de poisson | Substances chimiques de synthèse non ajoutées. | ||
| II. Origine minérale | Minerai de phosphate | Doit être naturel, doit être obtenu par des méthodes physiques, teneur en cadmium dans le pentoxyde de phosphore inférieure ou égale à 90 mg/Kg | |
| Poudre de minerai de potassium | Doit être obtenu par des méthodes physiques, ne peut pas être concentré par des méthodes chimiques. Teneur en chlore inférieure à 60 %. | ||
| Roche boracique | |||
| Oligo-éléments | Substances naturelles ou provenant de matières non traitées chimiquement, sans ajout de substances chimiques de synthèse | ||
| Poudre de minerai de magnésium | Substances naturelles ou provenant de matières non traitées chimiquement, sans ajout de substances chimiques de synthèse | ||
| Soufre naturel | |||
| Calcaire, gypse et craie | Substances naturelles ou provenant de matières non traitées chimiquement, sans ajout de substances chimiques de synthèse | ||
| Argile (telle que perlite, vermiculite, etc.) | Substances naturelles ou provenant de matières non traitées chimiquement, sans ajout de substances chimiques de synthèse | ||
| Chlorure de calcium, chlorure de sodium | |||
| Poussière de four | Non traité chimiquement, sans ajout de substances chimiques de synthèse | ||
| Amendements calco-magnésiens | |||
| Sels d'Epsom (sulfate hydraté) | |||
| III. Origine microbienne | Sous-produits microbiens biodégradables de transformation, tels que les sous-produits de l'industrie vinicole et de la distillation | ||
| Préparations à base de micro-organismes naturellement présents |
Annexe B
(Annexe normative)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Produits et mesures de protection des plantes autorisés pour la culture biologiqueArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Tableau B.1 Substances et mesures de protection des plantes autorisées pour la culture biologique
| Catégorie de substance | Nom de la substance, exigences relatives aux composants | Conditions d'utilisation |
| I. Origine végétale et animale | Extrait de neem et ses préparations | |
| Pyrèthre naturel (extrait de plantes de la famille des Asteraceae) | ||
| Azadirachtine (extrait de plantes de la famille des Simaroubaceae) | ||
| Roténoïdes (Derris) | ||
| Sophora flavescens et ses préparations | ||
| Huiles végétales et leurs émulsions | ||
| Préparations végétales | ||
| Répulsifs d'origine végétale (tels que menthe, lavande) | ||
| Attractifs et nématicides naturels (tels que tagète, œillet d'Inde) | ||
| Acides naturels (tels que vinaigre alimentaire, vinaigre de bois et vinaigre de bambou, etc.) | ||
| Extrait de champignon | ||
| Lait et produits laitiers | ||
| Cire d'abeille | ||
| Propolis | ||
| Gélatine | ||
| Lécithine | ||
| II. Origine minérale | Sels de cuivre (tels que sulfate de cuivre, hydroxyde de cuivre, oxychlorure de cuivre, octanoate de cuivre, etc.) | Ne doit pas polluer le sol |
| Bouillie soufrée (polysulfure de calcium) | ||
| Bouillie bordelaise | ||
| Chaux | ||
| Soufre | ||
| Permanganate de potassium | ||
| Bicarbonate de potassium | ||
| Bicarbonate de sodium | ||
| Huile minérale légère (huile de paraffine) | ||
| Chlorure de calcium | ||
| Terre de diatomées | ||
| Argile (tels que : bentonite, perlite, vermiculite, zéolite, etc.) | ||
| Silicates (silicate de sodium, quartz) |
Tableau B.1 (suite)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Catégorie de substance Nom de la substance, exigences relatives aux composants Conditions d'utilisation III. Origine microbienne Champignons et préparations fongiques (tels que Beauveria bassiana, Verticillium) Bactéries et préparations bactériennes (telles que Bacillus thuringiensis, c'est-à-dire BT) Lâcher d'ennemis naturels des ravageurs de type parasitoïde, prédateur et stérilisant Virus et préparations virales (tels que : virus de la granulose, etc.) IV. Autres Hydroxyde de calcium Dioxyde de carbone Éthanol Sel marin et eau salée Soude Savon mou (savon de potassium) Dioxyde de soufre V. Pièges, barrières, répulsifs Mesures physiques (tels que pièges colorés, pièges mécaniques, etc.) Couvertures (filets) Phéromones sexuelles d'insectes Uniquement pour pièges et bols diffuseurs Préparations de métaldéhyde Répulsifs pour animaux supérieurs
Annexe CArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(Annexe normative)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Exigences de qualité de l'eau potable pour les animaux d'élevage biologiques, désinfectants autorisés dans les lieux d'élevage des animaux biologiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Tableau C.1 Exigences de qualité de l'eau potable pour les animaux d'élevage biologiques求Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Paramètres Valeur standard 畜 禽 Caractéristiques organoleptiques et indicateurs chimiques généraux Couleur/(°) ≤ Couleur ne dépassant pas 30° Turbidité/(°) ≤ Ne dépassant pas 20° Odeur et saveur ≤ Ne doit pas présenter d'odeur ou de saveur anormale Matières visibles à l'œil nu ≤ Ne doit pas contenir Dureté totale (en CaCO3calculé)/(mg/L) ≤ 1500 pH ≤ 5,5~9 6,8~8,0 Solides dissous totaux/(mg/L) ≤ 4000 2000 Chlorures (en Cl–Calculé)/(mg/L) ≤ 1000 250 Sulfates (en SO2–4jus)/(mg/L) ≤ 500 250 Indicateurs bactériologiques Coliformes totaux/unité/100 mL ≤ Animaux adultes 10, jeunes animaux et volailles 1 Indicateurs toxicologiques Fluorures (en F– calculé)/(mg/L) ≤ 2.0 2.0 Cyanures/(mg/L) ≤ 0.2 0.05 Arsenic total/(mg/L) ≤ 0.2 0,2 Mercure total/(mg/L) ≤ 0.01 0.001 Plomb/(mg/L) ≤ 0.1 0.1 Chrome (hexavalent)/(mg/L) ≤ 0.1 0.05 Cadmium/(mg/L) ≤ 0.05 0.01 Nitrates (en N calculé)/(mg/L) ≤ 30 30 Malathion/(mg/L) ≤ 0.25 Déméton/(mg/L) ≤ 0.03 Méthylparathion/(mg/L) ≤ 0.02 Parathion/(mg/L) ≤ 0.003 Diméthoate/(mg/L) ≤ 0.08 Lindane/(mg/L) ≤ 0.004 Chlorothalonil/(mg/L) ≤ 0,01 Carbaryl/(mg/L) ≤ 0.05 2,4-D/(mg/L) ≤ 0.1
Tableau C.2 Désinfectants autorisés dans les lieux d'élevageArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Nom de la substance Conditions d'utilisation Savon mou Eau et vapeur Eau de chaux Chaux vive Hypochlorite de sodium Hydroxyde de sodium Hydroxyde de potassium Peroxyde d'hydrogène Arômes naturels végétaux Acide citrique Acide peracétique Acide formique Acide lactique Acide oxalique Acide acétique Alcool
Annexe D
(Annexe informative)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Évaluation de l'utilisation d'autres substances dans la production biologiqueLignes directricesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Lorsque les produits mentionnés aux annexes A et B utilisés en agriculture biologique pour la fertilisation et la lutte contre les maladies et ravageurs des plantes ne satisfont pas aux exigences, l'évaluation de l'utilisation d'autres substances que celles des annexes A et B en agriculture biologique peut être effectuée conformément aux lignes directrices d'évaluation décrites dans la présente annexe.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.1 PrincipesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.1.1 Substances autorisées pour la fertilisation et l'amendement des solsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.1.1.1 Substances nécessaires à des mesures spécifiques d'amendement du sol et de rotation des cultures pour atteindre ou maintenir la fertilité du sol ou pour satisfaire des exigences nutritionnelles particulières, qui ne peuvent être satisfaites ou remplacées par les méthodes décrites à l'annexe A de la présente norme et dans la présente partie.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.1.1.2 La substance est d'origine végétale, animale, microbienne ou minérale et peut avoir subi les traitements suivants :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) traitement physique (mécanique, thermique) ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) traitement enzymatique ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) traitement microbien (compostage, digestion).Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.1.1.3Des données expérimentales fiables démontrent que l'utilisation de cette substance ne doit pas entraîner ou produire d'effets inacceptables sur l'environnement ou de pollution, y compris des effets sur les organismes du sol et de la pollution.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.1.1.4L'utilisation de cette substance ne doit pas avoir d'effets inacceptables sur la qualité et la sécurité du produit final.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.1.2 Utilisation du tableau des substances autorisées pour la lutte contre les maladies, les ravageurs et les adventices des plantesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.1.2.1La substance est nécessaire à la lutte contre des organismes nuisibles ou des maladies spécifiques, et aucune autre méthode biologique, physique ou méthode alternative de sélection végétale et/ou technique de gestion efficace n'est disponible pour lutter contre ces organismes nuisibles ou ces maladies spécifiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.1.2.2La substance (composé actif) est d'origine végétale, animale, microbienne ou minérale et peut avoir subi les traitements suivants :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) traitement physique ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) traitement enzymatique ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) traitement microbien.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.1.2.3Des résultats expérimentaux fiables démontrent que l'utilisation de cette substance ne doit pas entraîner ou produire d'effets inacceptables sur l'environnement ou de pollution.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.1.2.4Si la quantité disponible de la forme naturelle d'une substance est insuffisante, il est possible d'envisager l'utilisation de substances chimiques de synthèse ayant les mêmes propriétés que cette substance naturelle, telles que les phéromones de synthèse (attractifs sexuels), à condition que leur utilisation ne cause pas directement ou indirectement de pollution de l'environnement ou des produits.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2 Procédure d'évaluationArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.1.NécessitéArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Une substance d'intrant ne peut être utilisée que si elle est nécessaire. La nécessité d'introduire une substance peut être évaluée du point de vue du rendement, de la qualité des produits, de la sécurité environnementale, de la protection écologique, du paysage, des conditions de vie humaines et animales.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
L'utilisation d'une substance d'intrant peut être limitée à :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) des cultures spéciales (en particulier les cultures pérennes) ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) des zones spécifiques ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) des conditions particulières dans lesquelles la substance d'intrant peut être utilisée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.2Nature et méthodes de production des substances d'intrantArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.2.1Nature des substances d'intrantArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les sources des substances d'intrant doivent généralement provenir (par ordre de priorité de sélection) :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) de matières organiques (végétales, animales, microbiennes) ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) de minéraux.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Des substances chimiques de synthèse équivalentes aux produits naturels peuvent être utilisées.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Dans la mesure du possible, il convient de privilégier l'utilisation de substances d'intrant renouvelables. Ensuite, il convient de choisir des substances d'intrant d'origine minérale, et en troisième lieu, des substances d'intrant chimiquement équivalentes aux produits naturels. Lorsque l'utilisation de substances d'intrant chimiquement équivalentes est autorisée, il convient de prendre en considération les raisons écologiques, techniques ou économiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.2.2Méthodes de productionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les ingrédients des substances d'intrant peuvent avoir subi les traitements suivants :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) traitement mécanique ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Traitement physique ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Traitement enzymatique ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) Traitement par action microbienne ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) Traitement chimique (à titre exceptionnel et sous conditions restrictives).Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.2.3CollecteArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La collecte des matières premières constituant les intrants ne doit pas porter atteinte à la stabilité des habitats naturels, ni à la survie de toute espèce présente dans la zone de collecte.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.3Sécurité environnementaleArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les intrants ne doivent pas nuire à l'environnement ni produire d'effets négatifs persistants sur celui-ci. Les intrants ne doivent pas non plus entraîner de pollution inacceptable des eaux superficielles, des eaux souterraines, de l'air ou du sol. Toutes les étapes du processus de transformation, d'utilisation et de dégradation de ces substances doivent être évaluées.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les caractéristiques suivantes des intrants doivent être prises en considération :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.3.1BiodégradabilitéArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Tous les intrants doivent être biodégradables en dioxyde de carbone, en eau et/ou en leurs formes minérales.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La demi-vie des intrants présentant une toxicité aiguë élevée pour les organismes non cibles ne doit pas dépasser 5 jours.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Aucun délai de dégradation n'est exigé pour les substances naturelles non toxiques utilisées comme intrants.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.3.2Toxicité aiguë pour les organismes non ciblesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Lorsqu'un intrant présente une toxicité aiguë élevée pour les organismes non cibles, son utilisation doit être limitée. Des mesures doivent être prises pour garantir la survie de ces organismes non cibles. Une dose maximale autorisée peut être fixée. Si aucune mesure ne peut garantir la survie des organismes non cibles, l'intrant ne doit pas être utilisé.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.3.3Toxicité chronique à long termeArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les intrants susceptibles de s'accumuler dans les organismes ou les systèmes biologiques ne doivent pas être utilisés, pas plus que les intrants dont le caractère mutagène ou cancérogène est connu ou suspecté. Si l'utilisation de ces substances présente des risques, des mesures suffisantes doivent être prises pour réduire ces risques à des niveaux acceptables et prévenir tout effet négatif persistant sur l'environnement.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.3.4Produits de synthèse chimique et métaux lourdsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les intrants ne doivent pas contenir de substances de synthèse chimique (produits xénobiotiques) en quantités nocives. L'utilisation de produits de synthèse chimique n'est autorisée que lorsque leurs propriétés sont entièrement identiques à celles des produits naturels.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La teneur en métaux lourds des intrants minéraux doit être aussi faible que possible. En raison de l'absence de substituts et de leur utilisation traditionnelle et de longue date en agriculture biologique, le cuivre et les sels de cuivre constituent actuellement une exception. Toutefois, l'utilisation du cuivre sous quelque forme que ce soit en agriculture biologique doit être considérée comme une autorisation temporaire et doit être limitée du point de vue de son impact environnemental.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.4. Effets sur la santé humaine et la qualité des produitsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.4.1Santé humaineArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les intrants ne doivent pas être nocifs pour la santé humaine. Toutes les étapes du processus de transformation, d'utilisation et de dégradation des intrants doivent être prises en considération ; des mesures visant à réduire les risques liés à l'utilisation des intrants doivent être adoptées et des critères d'utilisation des intrants en agriculture biologique doivent être établis.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.4.2Qualité des produitsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les intrants ne doivent pas avoir d'effets négatifs sur la qualité des produits (tels que le goût, la durée de conservation et la qualité apparente, etc.).Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.5 Aspects éthiques ---- Conditions de vie des animauxArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les intrants ne doivent pas avoir d'effets négatifs sur le comportement naturel ou les fonctions organiques des animaux élevés à la ferme.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
D.2.6 Aspects socio-économiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Perception des consommateurs : les intrants utilisés ne doivent pas susciter de rejet ou de répulsion des consommateurs à l'égard des produits biologiques. Les consommateurs peuvent considérer qu'un intrant donné est dangereux pour l'environnement ou la santé humaine, même si cela n'a pas encore été scientifiquement prouvé. Les problèmes liés aux intrants (tels que les questions de génie génétique) ne doivent pas perturber la perception ou l'opinion générale des consommateurs à l'égard des produits naturels ou biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Produits biologiques Partie 2 : TransformationArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
1 Domaine d'applicationArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La présente partie de la norme GB/T 19630 spécifie les règles et exigences générales applicables à la transformation biologique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La présente partie s'applique à l'ensemble du processus de transformation, de conditionnement, de stockage et de transport des produits non transformés issus de la production conforme à la norme GB/T 19630.1.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Le champ d'application de la présente partie en ce qui concerne les textiles biologiques couvre les articles en fibres de coton ou de soie.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
2 Références normativesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les dispositions des documents suivants, par le biais de la référence qui y est faite dans la présente partie de GB/T 19630, constituent des dispositions de la présente partie. Pour les références datées, toutes les modifications ultérieures (à l'exclusion des corrections d'erreurs) ou révisions ne s'appliquent pas à la présente partie ; toutefois, les parties ayant conclu un accord sur la base de la présente partie sont encouragées à rechercher si la version la plus récente de ces documents peut être utilisée. Pour les références non datées, la version la plus récente s'applique à la présente partie.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB2760 Norme d'hygiène relative à l'utilisation des additifs alimentairesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB4287 Norme de rejet des polluants dans l'eau pour l'industrie textile de teinture et de finissageArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB5749 Norme d'hygiène relative à l'eau potableArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB14881-1994 Règles générales d'hygiène pour les entreprises alimentairesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB/T18885-2002 Exigences techniques relatives aux textiles écologiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB/T19630.1-2005 Produits biologiques Partie 1 : ProductionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les termes et définitions suivants s'appliquent à la présente partie de GB/T 19630.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.1Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Ingrédients ingredientArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Toute substance utilisée dans la fabrication ou la transformation d'aliments et présente (y compris sous forme modifiée) dans le produit, y compris les additifs alimentaires.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.2Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Additifs alimentaires food additivesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Substances chimiques de synthèse ou naturelles ajoutées aux aliments pour améliorer la qualité, la couleur, l'arôme, le goût, la forme et la valeur nutritionnelle des aliments, ainsi que pour répondre aux besoins de conservation et de transformation.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.3Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Auxiliaires de transformation food processing aidsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Substances ou matériaux qui ne sont pas utilisés en tant qu'ingrédients du produit lui-même, mais uniquement dans le but de réaliser un objectif technologique au cours du traitement, de la formulation ou de la manipulation (à l'exclusion des équipements et ustensiles).Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.4Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Irradiation ionisante ionizing irradiationArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Radionucléides (tels que le cobalt60et le césium137) utilisés pour contrôler les micro-organismes, les parasites et les insectes nuisibles dans les aliments, afin de conserver les aliments ou d'inhiber des processus physiologiques tels que la germination ou la maturation.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4 Exigences
4.1 Dispositions générales
4.1.1 Une maîtrise efficace de la transformation biologique et de l'ensemble du processus ultérieur visé dans la présente partie doit être assurée afin de préserver l'intégrité biologique de la transformation.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.1.2 Les usines de transformation d'aliments biologiques doivent être conformes aux exigences de la norme GB14881-1994 ; les autres usines de transformation doivent être conformes aux réglementations nationales et sectorielles pertinentes.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2 Environnement de l'usine de transformation
4.2.1 Il ne doit pas y avoir à proximité de poussières, de gaz nocifs, de substances radioactives ou d'autres sources de pollution diffuse ; il ne doit pas y avoir de dépôts d'ordures, de fosses à fumier, de latrines en plein air ni d'hôpitaux pour maladies infectieuses ; il ne doit pas y avoir de sites potentiels de prolifération massive d'insectes.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.2 Une zone de protection doit être prévue entre les bâtiments de la zone de production et les routes ou voies de circulation extérieures.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.3 Un plan documenté de gestion de l'hygiène doit être établi et doit fournir les garanties sanitaires suivantes :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(a) Installations externes (dépôts d'ordures, aires de stockage d'équipements usagés, parkings, etc.)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(b) Installations internes (zones de transformation, d'emballage et d'entreposage)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(c) Équipements de transformation et d'emballage (prévention de la contamination par les levures, les moisissures et les bactéries)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(d) Hygiène du personnel (cantine, salles de repos et toilettes)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.3 Ingrédients, additifs et auxiliaires de transformation
4.3.1 Les ingrédients utilisés pour la transformation doivent être des matières premières biologiques certifiées, naturelles ou autorisées par l'organisme de certification. La proportion massique ou volumique de ces ingrédients biologiques dans le produit final ne doit pas être inférieure à 95% du total des ingrédients.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.3.2 Lorsque les ingrédients biologiques ne peuvent pas satisfaire la demande, l'utilisation d'ingrédients conventionnels non synthétiques est autorisée, sans toutefois dépasser 5% du total de tous les ingrédients. Dès que des ingrédients biologiques sont disponibles, ils doivent être immédiatement substitués aux ingrédients conventionnels. Toute usine de transformation utilisant des ingrédients non biologiques doit soumettre un plan de conversion de ses ingrédients en ingrédients 100% biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.3.3 Il est interdit qu'un même ingrédient contienne simultanément des composants biologiques, conventionnels ou en conversion.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.3.4 L'eau et le sel alimentaire utilisés comme ingrédients doivent être conformes aux normes nationales d'hygiène alimentaire et ne sont pas comptabilisés dans les ingrédients biologiques exigés au point 4.3.1.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.3.5 Les additifs et auxiliaires de transformation figurant à l'annexe A sont autorisés, leurs conditions d'utilisation devant être conformes aux dispositions de la norme GB2760. Les additifs naturels figurant dans la norme GB2760 peuvent également être utilisés. En cas de besoin d'utiliser d'autres substances, une évaluation de ces substances doit être effectuée au préalable selon la procédure décrite à l'annexe B.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.3.6 L'utilisation de minéraux (y compris les oligo-éléments), de vitamines, d'acides aminés et d'autres substances pures isolées à partir de plantes ou d'animaux est interdite, sauf dans les cas où la loi exige leur utilisation ou en cas de carence grave dans les aliments ou les nutriments.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.3.7 L'utilisation d'ingrédients, d'additifs et d'auxiliaires de transformation issus d'organismes génétiquement modifiés est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.4 transformation
4.4.1 La transformation biologique doit être dotée d'équipements dédiés. Si le partage d'équipements avec la transformation conventionnelle est inévitable, un nettoyage complet doit être effectué après la fin de la transformation conventionnelle, sans résidus de produits de nettoyage. Il est également possible, après la fin de la transformation biologique ou conventionnelle et avant le début de la transformation du produit biologique, d'effectuer un premier traitement avec une petite quantité de matières premières biologiques afin d'éliminer les résidus de substances de transformation précédentes restant dans les équipements (c'est-à-dire la transformation de purge). Les produits issus de la transformation de purge ne peuvent pas être vendus en tant que produits biologiques. Des enregistrements de la transformation de purge doivent être conservés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.4.2 Les procédés de transformation ne doivent pas détruire les principaux nutriments des aliments. Des méthodes telles que le traitement mécanique, la congélation, le chauffage, les micro-ondes et le fumage, ainsi que les procédés de fermentation microbienne, peuvent être utilisés ; des procédés d'extraction, de concentration, de précipitation et de filtration peuvent être employés, mais les solvants d'extraction sont limités à l'eau, l'éthanol, les huiles végétales et animales, le vinaigre, le dioxyde de carbone, l'azote ou les acides carboxyliques conformes aux normes nationales d'hygiène alimentaire. Aucun autre réactif chimique ne doit être ajouté lors des procédés d'extraction et de concentration.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.4.3 La qualité de l'eau utilisée pour la transformation doit être conforme aux dispositions de la norme GB 5749.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.4.4L'utilisation de l'irradiation ionisante est interdite lors de la transformation et du stockage des aliments.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.4.5 L'utilisation de matériaux filtrants en amiante ou de matériaux filtrants susceptibles d'être pénétrés par des substances nocives est interdite dans la transformation des aliments.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.5 Lutte contre les organismes nuisibles
4.5.1 Les mesures de gestion suivantes doivent être prioritaires pour prévenir l'apparition d'organismes nuisibles :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Éliminer les conditions de prolifération des organismes nuisibles ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Empêcher les organismes nuisibles d'entrer en contact avec les équipements de transformation et de traitement ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Prévenir la reproduction des organismes nuisibles par le contrôle des facteurs environnementaux tels que la température, l'humidité, la lumière et l'air.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.5.2 L'utilisation d'outils de capture mécaniques, à phéromones, olfactifs ou adhésifs, de barrières physiques, de terre de diatomées et de dispositifs sonores et lumineux est autorisée en tant qu'installations ou matériaux de lutte contre les organismes nuisibles.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.5.3 L'utilisation de rodenticides ayant la vitamine D comme principe actif de base est autorisée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.5.4 L'utilisation des substances figurant à l'annexe B de la norme GB/T19630.1-2005 est autorisée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.5.5 En cas d'urgence due à une infestation grave d'organismes nuisibles dans les locaux de transformation ou de stockage, l'utilisation de plantes médicinales chinoises pour la pulvérisation et la fumigation est préconisée ; l'utilisation de soufre est restreinte. Si des fumigants conventionnels doivent être utilisés pour fumiger les équipements de transformation ou les locaux de stockage, les produits biologiques doivent d'abord être retirés du lieu de fumigation, et il faut attendre au moins 5 jours après la fumigation avant de pouvoir réintroduire les produits biologiques dans le lieu fumigé. L'utilisation de désinfectants et de fumigants persistants et cancérigènes est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.6 Emballage
4.6.1 L'utilisation de matériaux d'emballage fabriqués à partir de bois, de bambou, de tiges et feuilles de plantes et de papier est préconisée ; d'autres matériaux d'emballage conformes aux exigences sanitaires sont autorisés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.6.2 L'emballage doit être simple, pratique, éviter le suremballage et prendre en compte le recyclage des matériaux d'emballage.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.6.3 L'utilisation de dioxyde de carbone et d'azote comme gaz de remplissage d'emballage est autorisée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.6.4 L'utilisation de matériaux d'emballage contenant des fongicides, des conservateurs et des fumigants synthétiques est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.6.5 L'utilisation de sacs ou de récipients d'emballage ayant été en contact avec des substances interdites pour conditionner des produits biologiques est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.7 Stockage
4.7.1 Les produits certifiés ne doivent pas être contaminés par d'autres substances pendant le stockage.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.7.2 Les entrepôts de stockage des produits doivent être propres, exempts de nuisibles et de résidus de substances nocives, et ne doivent pas avoir été traités par des substances interdites au cours des 5 derniers jours.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.7.3 Outre le stockage à température ambiante, les méthodes de stockage suivantes sont autorisées :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Régulation de l'air du local de stockage ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Contrôle de la température ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Séchage ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) Régulation de l'humidité.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.7.4 Les produits biologiques doivent être stockés séparément. S'ils doivent être stockés avec des produits conventionnels, une zone spécifique doit être délimitée dans l'entrepôt et des mesures nécessaires telles que l'emballage et l'étiquetage doivent être prises pour garantir que les produits biologiques ne soient pas mélangés avec des produits non certifiés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.7.5 L'entrée et la sortie des produits ainsi que les quantités en stock doivent faire l'objet d'enregistrements d'archives complets, et les documents correspondants doivent être conservés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.8 Transport
4.8.1 Les moyens de transport doivent être nettoyés avant le chargement des produits biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.8.2 Pendant le transport, les produits biologiques doivent être protégés contre tout mélange avec des produits conventionnels ou toute contamination.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.8.3 Pendant le transport et le chargement/déchargement, le logo de certification biologique et les indications correspondantes sur l'emballage extérieur ne doivent pas être souillés ou endommagés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.8.4 Le processus de transport et de chargement/déchargement doit faire l'objet d'enregistrements d'archives complets, et les documents correspondants doivent être conservés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.9 Impact environnemental
4.9.1 Les installations d'épuration et de rejet des déchets ou les installations de stockage doivent être éloignées de la zone de production et ne doivent pas être situées en amont du vent par rapport à la zone de production. Les installations de stockage doivent être hermétiques ou couvertes, et faciles à nettoyer et à désinfecter.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.9.2 Les déchets rejetés doivent atteindre les normes correspondantes.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.10 Textiles
4.10.1 Matières premières
a) Les fibres textiles de base doivent être des matières premières biologiques à 100 %.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Lors de la transformation des matières premières en fibres, l'impact sur l'environnement doit être réduit autant que possible.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Les matières non textiles contenues dans les textiles ne doivent pas causer de dommages à l'environnement et à l'être humain lors de la production, de l'utilisation et du traitement des déchets.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.10.2 Transformation
a) Lors de la transformation des textiles, les meilleures méthodes de production doivent être adoptées afin de minimiser l'impact sur l'environnement.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) L'utilisation de substances nocives pour l'être humain et l'environnement est interdite ; tout auxiliaire utilisé ne doit pas contenir de substances cancérogènes, tératogènes, mutagènes ou sensibilisantes, la toxicité orale aiguë LD50supérieure à 2000 mg/kg pour les mammifères.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) L'utilisation de substances connues pour être facilement bioaccumulables et difficilement biodégradables est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) La consommation d'énergie lors de la transformation des textiles doit être minimisée, et les énergies renouvelables doivent être utilisées autant que possible.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) Si la séparation de la transformation biologique et de la transformation conventionnelle au niveau des procédés ou des équipements entraîne des effets négatifs significatifs sur l'environnement ou l'économie, et que l'absence de séparation ne présente pas de risque de contact entre les textiles biologiques et les fluides de circulation utilisés dans les procédés de transformation conventionnels (tels que le lavage alcalin, l'encollage, le rinçage, etc.), alors la non-séparation des procédés biologiques et conventionnels est autorisée, mais l'unité de transformation doit garantir que les textiles biologiques ne soient pas contaminés par des substances interdites.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) L'unité de transformation doit adopter des procédés efficaces de traitement des eaux usées, en veillant à ce que la concentration des polluants dans les eaux rejetées ne dépasse pas les dispositions du GB4287.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
g) L'année de l'obtention initiale de la certification biologique, un plan d'amélioration de la gestion environnementale du processus de production doit être élaboré.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
h) Les agents tensioactifs utilisés dans le processus de cuisson des cocons ou de lavage de la laine doivent être choisis parmi les types facilement biodégradables.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
i) Les bains de encollage doivent être facilement dégradables ou au moins 80 % recyclables.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
j) Dans le procédé de mercerisage, l'utilisation d'hydroxyde de sodium ou d'autres substances alcalines est autorisée, mais leur recyclage doit être maximisé.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
k) Les huiles textiles et les huiles de tricotage (huiles pour aiguilles) doivent être choisies parmi les huiles facilement biodégradables ou d'origine végétale.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
l) Les dispositions du point 4.2 relatives à l'hygiène des usines de transformation, du point 4.5 relatives à la lutte contre les nuisibles, du point 4.6 relatives au stockage, du point 4.7 relatives au transport et du point 4.8 relatives à l'emballage s'appliquent à la transformation des textiles. Les dispositions du point 4.3 relatives aux ingrédients, aux additifs alimentaires et aux auxiliaires de transformation ne s'appliquent pas à la transformation des textiles.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.10.3 Colorants et finissage
(a) Des colorants d'origine végétale ou minérale doivent être utilisés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(b) L'utilisation de colorants et substances nocifs interdits par le GB/T18885-2002 est prohibée, tels que les amines aromatiques toxiques nocives pour l'être humain et l'environnement, les chlorophénols, les pesticides, les supports organochlorés, les plastifiants PVC, les retardateurs de flamme interdits, etc.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(c) L'utilisation d'épaississants naturels pour l'impression et la teinture est autorisée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(d) L'utilisation d'adoucissants facilement biodégradables est autorisée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(e) L'utilisation de substances susceptibles de former des composés organohalogénés dans les eaux usées pour le nettoyage des équipements de teinture et d'impression est interdite.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(f) La teneur en métaux lourds dans les colorants ne doit pas dépasser les valeurs indiquées dans le tableau 1.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Tableau 1 Indices de teneur en métaux lourds dans les colorantsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Nom du métal Indice / (mg/kg) Nom du métal Indice / (mg/kg) Nom du métal Indice / (mg/kg) 锑 50 砷 50 钡 100 铅 100 镉 20 铬 100 铁 2500 铜 250 锰 1000 镍 200 汞 4 硒 20 银 100 锌 1500 锡 250
4.10.4 Produits finis
a) Les accessoires (tels que doublures, décorations, boutons, fermetures éclair, fils de couture, etc.) doivent utiliser des matériaux respectueux de l'environnement, en privilégiant les matériaux naturels.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Le processus de finition des produits (tel que le délavage à la pierre, le lavage à l'eau) ne doit pas utiliser d'auxiliaires nocifs pour l'être humain et l'environnement.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) La teneur en substances nocives dans les produits finis ne doit pas dépasser les dispositions du GB/T18885-2002.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Annexe A
(Annexe normative)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Ingrédients et additifs d'origine non agricole autorisés dans la transformation des aliments biologiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
A.1 Additifs alimentaires et auxiliaires technologiques d'origine non agricole
Tableau A.1 Liste des additifs alimentaires et auxiliaires technologiques d'origine non agricoleArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Numéro d'ordre Nom de la substance Remarques Numéro international INS Agar-agar Épaississant. Utilisé dans toutes sortes d'aliments. 406 Gomme arabique Épaississant. Utilisé dans les boissons, le chocolat, les glaces, les confitures. 414 Carbonate de calcium Agent levant, additif et auxiliaire technologique. Utilisé dans la farine, 30 mg/kg a)。 170 Chlorure de calcium Coagulant. Utilisé dans les produits à base de soja. 509 Hydroxyde de calcium Additif pour la farine de maïs et auxiliaire technologique pour la transformation du sucre. 526 Sulfate de calcium (naturel) Stabilisant, coagulant. Utilisé dans la farine et les produits à base de soja. 516 Charbon actif Auxiliaire technologique. Dioxyde de carbone Conservateur, auxiliaire technologique, doit être d'origine non pétrolière. Utilisé dans les boissons gazeuses et les vins mousseux. 290 Acide citrique Régulateur d'acidité, doit être un produit de fermentation microbienne de glucides. Utilisé dans toutes sortes d'aliments. 330 Bentonite (terre à foulon, montmorillonite) Auxiliaire de clarification ou de filtration. Kaolin Auxiliaire de clarification ou de filtration. 559 Terre de diatomées Auxiliaire de filtration. Éthanol Solvant. Acide lactique Régulateur d'acidité, ne doit pas provenir d'organismes génétiquement modifiés. Utilisé dans toutes sortes d'aliments. 270 Chlorure de magnésium (naturel) Stabilisant et coagulant, utilisé dans les produits à base de soja. Acide malique Régulateur d'acidité, ne doit pas être un produit transgénique. Utilisé dans toutes sortes d'aliments. 296 Azote Utilisé pour la conservation des aliments, seul l'azote d'origine non pétrolière et exempt de qualité pétrolière est autorisé. 941 Perlite Auxiliaire de filtration. Carbonate de potassium Régulateur d'acidité, autorisé uniquement lorsque le carbonate de sodium naturel ne peut pas être utilisé. Utilisé dans les produits à base de farine. 501 Chlorure de potassium Utilisé dans les boissons minérales, les boissons sportives, la sauce soja à faible teneur en sodium, le sel à faible teneur en sodium. 508 Citrate de potassium Régulateur d'acidité, utilisé dans toutes sortes d'aliments. 332 Carbonate de sodium Régulateur d'acidité, utilisé dans les produits à base de farine et les pâtisseries. 500 Citrate de sodium Régulateur d'acidité, utilisé dans toutes sortes d'aliments. 331 Acide tartrique Régulateur d'acidité, utilisé dans toutes sortes d'aliments. 334 Gomme xanthane Épaississant, utilisé dans les gelées et les sauces composées. 415 Dioxyde de soufre Agent de blanchiment, utilisé dans le vin et les vins de fruits. 220 Bisulfite de potassium (métabisulfite de potassium) Agent de blanchiment, utilisé dans la bière. 224 Acide ascorbique (vitamine C) Antioxydants, utilisés pour la bière et les produits à base de farine fermentée. 300 Lécithine Antioxydants. 322 Phosphate d'ammonium Auxiliaire technologique. Pectine Épaississant. Utilisé dans toutes sortes d'aliments. 440 Carbonate de magnésium Auxiliaire de fabrication, utilisé pour la transformation de la farine. 504 Hydroxyde de sodium Régulateur d'acidité, auxiliaire de fabrication. 524
] Tableau A.1 (suite)
| Numéro d'ordre | Nom de la substance | Remarques | Numéro international INS |
| Dioxyde de silicium | Agent anti-agglomérant, utilisé pour les œufs en poudre, le lait en poudre, la poudre de cacao, le beurre de cacao, le sucre glace, les poudres végétales, le café instantané, les soupes en poudre, les arômes en poudre. | 551 | |
| Talc | Auxiliaire technologique. | 553 | |
| Gélatine | Épaississant, utilisé pour toutes sortes d'aliments. | ||
| Alginate de sodium | Épaississant, utilisé pour toutes sortes d'aliments. | 401 | |
| Alginate de potassium | Épaississant, utilisé pour toutes sortes d'aliments. | 402 | |
| Bicarbonate d'ammonium | Agent levant, utilisé pour toutes sortes d'aliments nécessitant l'ajout d'un agent levant. | 503 | |
| 氩 | Utilisé pour la conservation des aliments. | 938 | |
| Blanc d'œuf (protéine) | Auxiliaire technologique. | ||
| Gomme guar | Épaississant. Utilisé dans toutes sortes d'aliments. | 412 | |
| Gomme de caroube | Épaississant. Utilisé pour les gelées, les confitures, les glaces. | 410 | |
| Oxygène | Auxiliaire technologique. | 948 | |
| Bitartrate de potassium | Agent levant, utilisé pour la levure chimique. | 336 | |
| Acide tannique | Auxiliaire de filtration pour les boissons alcoolisées. | 184 | |
| Carraghénane | Épaississant, utilisé pour toutes sortes d'aliments. | 407 | |
| Cire de carnauba | Auxiliaire technologique. | 903 | |
| Caséine | Auxiliaire technologique. | ||
| Mica (talc) | Auxiliaire de fabrication (agent de charge). | ||
| Huile végétale | Auxiliaire technologique. | ||
| a)Cette valeur correspond à la quantité maximale d'utilisation de cette substance spécifiée dans le GB 2760. Pour les substances dont la quantité maximale d'utilisation n'est pas indiquée, elles sont utilisées en quantité appropriée selon les besoins de la production. |
A.2 Condiments
a) Huiles essentielles : arômes naturels extraits par des méthodes mécaniques et physiques en utilisant l'huile, l'eau, l'alcool ou le dioxyde de carbone comme solvant ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Condiments naturels à saveur fumée ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Condiments naturels : doivent être évalués et approuvés conformément aux critères d'évaluation des additifs et des auxiliaires de fabrication de l'annexe B.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
A.3 Produits microbiens
a) Micro-organismes naturels et leurs produits : à l'exception des organismes génétiquement modifiés et de leurs produits ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Ferments : aucun agent blanchissant ni solvant organique n'est utilisé dans le processus de production.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
A.4 Autres ingrédients
a) Eau potable ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Sel de table ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Minéraux (y compris les oligo-éléments) et vitamines : ne peuvent être utilisés que lorsque la loi l'exige ou lorsqu'il est prouvé de manière concluante qu'ils font gravement défaut dans l'aliment.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Annexe B
(Annexe informative)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Critères d'évaluation des additifs et des auxiliaires de fabrication pour les aliments biologiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les additifs alimentaires et auxiliaires de fabrication autorisés énumérés à l'annexe A ne peuvent couvrir toutes les substances conformes aux principes de la production biologique. Lorsqu'une substance n'est pas inscrite à l'annexe A, l'organisme de certification doit l'évaluer conformément aux critères suivants afin de déterminer si elle convient à une utilisation dans la transformation des aliments biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
B.1 Nécessité
Chaque additif et auxiliaire technologique n'est autorisé dans la production d'aliments biologiques que lorsqu'il est nécessaire, et doit respecter les principes suivants :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Respecter l'authenticité biologique du produit.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Sans ces additifs et auxiliaires technologiques, le produit ne peut être ni produit ni conservé.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
B.2 Conditions d'approbation des additifs et auxiliaires technologiques
L'approbation des additifs et auxiliaires technologiques doit satisfaire aux conditions suivantes :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Il n'existe pas d'autre procédé acceptable utilisable pour la transformation ou la conservation des produits biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) L'utilisation de l'additif ou de l'auxiliaire technologique doit viser autant que possible à réduire les dommages physiques ou mécaniques causés aux denrées alimentaires par le recours à d'autres procédés.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Le recours à d'autres méthodes, telles que la réduction du temps de transport ou l'amélioration des installations de stockage, ne permet toujours pas de garantir efficacement l'hygiène des denrées alimentaires.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) La qualité et la quantité des substances d'origine naturelle sont insuffisantes pour remplacer cet additif ou cet auxiliaire technologique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) L'additif ou l'auxiliaire technologique ne compromet pas l'intégrité biologique du produit.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) L'utilisation de l'additif ou de l'auxiliaire technologique ne doit pas donner au consommateur l'impression que la qualité du produit final est supérieure à celle des matières premières, ce qui pourrait le induire en erreur. Cela concerne principalement, mais sans s'y limiter, les colorants et les arômes.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(g) L'utilisation des additifs et auxiliaires technologiques ne doit pas nuire à la qualité globale du produit.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
B.3 Ordre de priorité pour l'utilisation des additifs et auxiliaires technologiques
B.3.1 Les solutions suivantes doivent être privilégiées pour remplacer l'utilisation d'additifs ou d'auxiliaires technologiques :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Les cultures et leurs produits transformés obtenus conformément aux exigences des normes de certification biologique, et qui ne nécessitent pas l'ajout d'autres substances, telles que la farine utilisée comme épaississant ou l'huile végétale utilisée comme agent de démoulage.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Les denrées alimentaires ou matières premières d'origine végétale et animale obtenues uniquement par des procédés mécaniques ou physiques simples, telles que le sel.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
B.3.2 Le deuxième choix est :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(a) Les composants alimentaires simples produits par des procédés physiques ou au moyen d'enzymes, tels que l'amidon, les tartrates et la pectine.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
(b) Les produits purifiés de matières premières non agricoles et les micro-organismes, tels que le jus d'acerola, les cultures de levures et autres préparations enzymatiques et microbiennes.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
B.3.3 Les catégories suivantes d'additifs et d'auxiliaires technologiques ne sont pas autorisées dans les aliments biologiques :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) Les substances “ identiques sur le plan de la nature ” aux substances naturelles.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) Les substances de synthèse considérées fondamentalement comme non naturelles ou comme des “ nouvelles structures de composants alimentaires ”, telles que l'amidon acétylé réticulé.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) Les additifs ou auxiliaires technologiques produits par des méthodes de génie génétique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) Les colorants synthétiques et les conservateurs synthétiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les supports et conservateurs utilisés dans la préparation des additifs et auxiliaires technologiques doivent également être pris en considération.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Produits biologiques — Partie 3 : Étiquetage et venteArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
1 Domaine d'applicationArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La présente partie de GB/T 19630 spécifie les règles générales et les exigences relatives à l'étiquetage et à la vente des produits biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La présente partie s'applique à l'étiquetage et à la vente des produits produits ou transformés conformément à GB/T 19630.1 et GB/T 19630.2 et ayant obtenu la certification.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
2 Références normativesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les dispositions des documents suivants, par le biais de la référence qui y est faite dans la présente partie de GB/T 19630, constituent des dispositions de la présente partie. Pour les références datées, toutes les modifications ultérieures (à l'exclusion des corrections d'erreurs) ou révisions ne s'appliquent pas à la présente partie ; toutefois, les parties ayant conclu un accord sur la base de la présente partie sont encouragées à rechercher si la version la plus récente de ces documents peut être utilisée. Pour les références non datées, la version la plus récente s'applique à la présente partie.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB/T 19630.1 Produits biologiques — Partie 1 : ProductionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB/T 19630.2 Produits biologiques — Partie 2 : TransformationArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB/T 19630.4 Produits biologiques — Partie 4 : Système de managementArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3 Termes et définitionsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les termes et définitions suivants s'appliquent à la présente partie de GB/T 19630.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.1Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Étiquetage labelingArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Toute indication apposée sur le produit mis en vente, sur l'emballage du produit, sur l'étiquette du produit ou sur tout document explicatif accompagnant le produit, sous forme de texte écrit ou imprimé, ou sous forme graphique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.2 Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Label de certification certification markArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Symbole, motif ou combinaison de symboles, de motifs et de texte, exclusif, attestant que le processus de production ou de transformation du produit est conforme aux normes biologiques et a été certifié.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.3 Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Vente marketingArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Activités de mise sur le marché de produits en gros, par vente directe, en salon, par consignation, par distribution, au détail ou par tout autre moyen.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4 Règles générales d'étiquetageArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.1 Les produits biologiques doivent être étiquetés conformément aux exigences des lois, règlements et normes nationales pertinents.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2 “Le terme ” biologique “ et le logo chinois de certification des produits biologiques ne peuvent être utilisés que pour l'étiquetage des produits biologiques produits et transformés conformément aux exigences de GB/T 19630.1, GB/T 19630.2 et GB/T 19630.4, sauf si la signification de l'expression ” biologique » n'a absolument aucun rapport avec la présente norme.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.3 Les produits n'ayant pas obtenu la certification de produits biologiques ne peuvent pas utiliser le logo de certification des produits biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.4 Les textes, graphiques ou symboles figurant dans l'étiquetage doivent être clairs et bien visibles. Les graphiques et symboles doivent être intuitifs et normalisés. La couleur des textes, graphiques et symboles doit être en contraste avec la couleur de fond ou la couleur de base.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.5 L'étiquetage doit utiliser les caractères chinois normalisés conformément aux prescriptions nationales. Les transcriptions en pinyin chinois, en langues étrangères ou en langues des minorités ethniques peuvent être utilisées simultanément, mais la taille de police du pinyin chinois, des langues étrangères ou des langues des minorités ethniques ne doit pas être supérieure à celle des caractères chinois correspondants.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.6 L'étiquetage des produits biologiques importés et la marque de certification des produits biologiques doivent également être conformes aux dispositions de la présente norme.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.7Pour les produits destinés à l'exportation, les produits fabriqués selon les normes biologiques étrangères ou à la demande de l'acheteur d'un contrat étranger peuvent être étiquetés conformément aux exigences d'étiquetage des produits biologiques de ce pays ou de cet acheteur contractuel.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5 Exigences d'étiquetage des produitsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.1 Seuls les produits fabriqués conformément à la norme nationale sur les produits biologiques et ayant obtenu la certification de produits biologiques peuvent porter la mention “ biologique ” devant le nom du produit, apposer la marque de certification des produits biologiques chinois sur le produit ou son emballage et indiquer la marque de l'organisme de certification ou le nom de l'organisme de certification.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.2 Seuls les produits transformés dont la teneur en ingrédients biologiques est égale ou supérieure à 95 % et ayant obtenu la certification de produits biologiques peuvent porter la mention “ biologique ” devant le nom du produit, apposer la marque de certification des produits biologiques chinois sur le produit ou son emballage et indiquer la marque de l'organisme de certification ou le nom de l'organisme de certification.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.3 Seuls les produits transformés dont la teneur en ingrédients biologiques est égale ou supérieure à 95 % et ayant obtenu la certification de produits biologiques en conversion peuvent porter la mention “ biologique en conversion ” devant le nom du produit, apposer la marque de certification des produits biologiques en conversion chinois sur le produit ou son emballage et indiquer la marque de l'organisme de certification ou le nom de l'organisme de certification. La marque de l'organisme de certification ne doit pas contenir d'éléments susceptibles d'induire le consommateur en erreur en lui faisant prendre un produit biologique en conversion pour un produit biologique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.4 Les produits transformés dont la teneur en ingrédients biologiques est inférieure à 95 % et égale ou supérieure à 70 % peuvent porter la mention “ fabriqué à partir d'ingrédients biologiques ” devant le nom du produit, et la proportion d'ingrédients biologiques certifiés doit être indiquée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.5 Pour les produits transformés dont la teneur en ingrédients biologiques est inférieure à 95 % et égale ou supérieure à 70 %, si les ingrédients biologiques sont des produits en période de conversion, la mention “ fabriqué à partir d'ingrédients biologiques en conversion ” peut être portée devant le nom du produit, et la proportion d'ingrédients biologiques en conversion certifiés doit être indiquée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.6 Pour les produits transformés dont la teneur en ingrédients biologiques est inférieure à 70 %, un ingrédient biologique certifié donné ne peut être identifié comme “ biologique ” que dans la liste des ingrédients du produit, et la proportion d'ingrédients biologiques doit être indiquée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
5.7 Pour les produits transformés dont la teneur en ingrédients biologiques est inférieure à 70 %, si les ingrédients biologiques sont des produits en période de conversion, un ingrédient certifié donné ne peut être identifié comme “ biologique en conversion ” que dans la liste des ingrédients du produit, et la proportion d'ingrédients biologiques en conversion doit être indiquée.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
6 Calcul du pourcentage d'ingrédients biologiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
6.1 Pour les produits biologiques sous forme solide, le pourcentage d'ingrédients biologiques est calculé selon la formule (1) :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
………………(1)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
6.2 Pour les produits biologiques sous forme liquide, le pourcentage d'ingrédients biologiques est calculé selon la formule (2) (pour les produits reconstitués à partir de concentrés, le pourcentage d'ingrédients biologiques doit être calculé sur la base des ingrédients et du concentré du produit fini) :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
………………(2)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
6.3 Pour les produits biologiques contenant à la fois des formes solides et liquides, le pourcentage d'ingrédients biologiques est calculé selon la formule (3) :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
………………(3)Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
6.4 Les pourcentages d'ingrédients biologiques doivent tous être arrondis à l'entier le plus proche.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
7 Label de certification des produits biologiques chinoisArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
7.1La marque de certification des produits biologiques chinois et la marque de certification des produits biologiques en conversion chinois ne sont utilisées que pour les produits biologiques ou les produits biologiques en conversion correspondants fabriqués ou transformés conformément à la norme nationale sur les produits biologiques et certifiés par un organisme de certification.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
7.2 Les exigences relatives à la forme et à la couleur de la marque de certification des produits biologiques chinois et de la marque de certification des produits biologiques en conversion chinois sont illustrées aux figures 1 et 2 :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Figure 1 Marque de certification des produits biologiques chinoisArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Figure 2 Marque de certification des produits biologiques en conversion chinoisArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
7.3 La marque de certification des produits biologiques chinois et la marque de certification des produits biologiques en conversion chinois imprimées doivent être claires et évidentes.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
7.4 La marque de certification des produits biologiques chinois et la marque de certification des produits biologiques en conversion chinois imprimées sur les étiquettes, les notices et les supports publicitaires des produits certifiés peuvent être agrandies ou réduites proportionnellement, mais ne doivent pas être déformées ni subir de changement de couleur.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8 Marque de l'organisme de certificationArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.1 L'impression de la marque ou du nom de l'organisme de certification des produits biologiques doit être claire.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.2 La marque de certification de l'organisme de certification des produits biologiques n'est utilisée que pour les produits fabriqués ou transformés conformément à la norme nationale sur les produits biologiques et certifiés par cet organisme de certification.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
8.3 Les motifs ou textes relatifs à la marque de l'organisme de certification ne doivent pas être plus grands que la marque de certification des produits biologiques chinois ou la marque de certification des produits biologiques en conversion chinois.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9 Exigences de venteArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.1 Afin de garantir l'intégrité et la traçabilité des produits biologiques, le vendeur doit prendre, lors du processus de vente, les mesures suivantes, sans s'y limiter :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
— Les produits biologiques doivent être protégés contre tout mélange avec des produits non biologiques ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
— Les produits biologiques doivent être protégés contre tout contact avec des substances non autorisées par la présente partie ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
— Établir des enregistrements relatifs à l'achat, au transport, au stockage, à l'entrée et à la sortie de stock et à la vente des produits biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.2 Lors de l'achat de produits biologiques, le vendeur doit demander des documents justificatifs tels que le certificat de certification des produits biologiques ; pour les produits dont la teneur en ingrédients biologiques est inférieure à 95 % et portant la mention “ fabriqué à partir d'ingrédients biologiques ”, les documents justificatifs doivent permettre de prouver la provenance des produits biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.3 Il convient de vérifier l'authenticité du certificat de certification des produits biologiques et d'en conserver une copie.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.4 Il convient d'établir dans le lieu de vente une zone de vente ou un présentoir spécialement réservé aux produits biologiques, séparé de la zone ou du présentoir de vente des produits non biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.5 Dans la zone de vente ou le présentoir spécialement réservé aux produits biologiques, une copie du certificat de certification des produits biologiques doit être placée à un endroit bien en vue.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
9.6 Les produits non conformes aux exigences d'étiquetage de la présente partie de la GB/T 19630 ne peuvent pas être vendus en tant que produits biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Mise en œuvre le 2005-04-01
Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Publié le 2005-01-19
de produit biologique 第4Partie: Système de managementArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La présente partie de la GB/T 19630 spécifie les règles générales et les exigences relatives au système de management à établir et à maintenir dans le processus de production, de transformation et d'exploitation des produits biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
La présente partie s'applique aux producteurs, transformateurs, exploitants de produits biologiques ainsi qu'aux maillons d'approvisionnement connexes.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
2 Références normativesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les dispositions des documents suivants, par le biais de la référence qui y est faite dans la présente partie de GB/T 19630, constituent des dispositions de la présente partie. Pour les références datées, toutes les modifications ultérieures (à l'exclusion des corrections d'erreurs) ou révisions ne s'appliquent pas à la présente partie ; toutefois, les parties ayant conclu un accord sur la base de la présente partie sont encouragées à rechercher si la version la plus récente de ces documents peut être utilisée. Pour les références non datées, la version la plus récente s'applique à la présente partie.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB/T 19630.1 Produits biologiques — Partie 1 : ProductionArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB/T 19630.2 Produits biologiques — Partie 2 : TransformationArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
GB/T 19630.3 Produits biologiques Partie 3 : Identification et venteArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3Termes et définitionsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les termes et définitions suivants s'appliquent à la présente partie de la GB/T 19630.4.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.1Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Producteur de produits biologiques organic producerArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Unité ou personne qui se livre, conformément à la présente partie, à la culture, à l'élevage biologiques ainsi qu'à la collecte de produits sauvages, dont l'unité de production et les produits ont obtenu la certification d'un organisme de certification biologique et dont les produits sont autorisés à porter la marque de produits biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.2Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Transformateur de produits biologiques organic processorArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Exercer la transformation de produits biologiques conformément à la présente partie, dont l'unité de transformation et les produits ont obtenu la certification d'un organisme de certification biologique, et dont les produits sont autorisés à porter le label de produit biologique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.3Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Opérateur de produits biologiques organic handlerArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Exercer le transport, le stockage, le conditionnement et le commerce de produits biologiques conformément à la présente norme, dont l'unité d'exploitation et les produits ont obtenu la certification d'un organisme de certification biologique, et dont les produits sont autorisés à porter le label de certification de produits biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.4Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Base de production production baseArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Unité de production exerçant la culture biologique, l'élevage ou la collecte de produits sauvages.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
3.5Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Inspecteur interne internal auditorArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Personnel d'encadrement au sein de l'unité de production, de transformation ou d'exploitation de produits biologiques, chargé de l'audit du système de management biologique et de la coordination des inspections et certifications avec les organismes de certification biologique.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4 ExigencesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.1 Exigences fondamentalesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.1.1 Les producteurs, transformateurs et opérateurs de produits biologiques doivent disposer d'un droit d'usage légal du sol et de documents légaux attestant de leur droit d'exploitation.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.1.2 Les producteurs, transformateurs et opérateurs de produits biologiques doivent établir et maintenir un système de management de la production, de la transformation et de l'exploitation biologiques conformément aux exigences de la norme GB/T 19630.1 à GB/T 19630.3. Ce système de management doit être concrétisé sous forme de la série de documents exigée au point 4.2 de la présente partie, et doit être mis en œuvre et maintenu.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2 Exigences relatives aux documentsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.1 Les documents du système de management de la production, de la transformation et de l'exploitation biologiques doivent comprendre :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) les plans de situation de la base de production ou des sites de transformation et d'exploitation ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) le manuel de management de la qualité pour la production, la transformation et l'exploitation biologiques ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) les procédures opératoires pour la production, la transformation et l'exploitation biologiques ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) les enregistrements systématiques de la production, de la transformation et de l'exploitation biologiques.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.2 Plans de situation de la base de production ou des sites de transformation et d'exploitationArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les plans de situation de la base de production ou des sites de transformation et d'exploitation doivent être établis à l'échelle. Les plans doivent être mis à jour en temps utile afin de refléter les changements survenus dans l'unité. Les plans doivent indiquer de manière appropriée, sans s'y limiter, les éléments suivants :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) la répartition des parcelles de la zone de culture, la répartition géographique des zones de collecte sauvage / de pêche aquatique, la répartition des zones de transformation et d'exploitation, la répartition des fermes aquacoles et des ruchers, la répartition des élevages d'animaux et de volailles ainsi que de leurs prairies, aires de liberté et pâturages libres ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) les rivières, puits et autres sources d'eau ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) l'utilisation des terres adjacentes et des terres limitrophes ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) les zones de quarantaine et d'isolement des animaux et volailles ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) les ateliers de transformation et de conditionnement ; la répartition des entrepôts de matières premières et de produits finis ainsi que des équipements associés ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) les principaux repères permettant d'identifier les caractéristiques de la base de production au sein de celle-ci.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.3 Manuel de management de la qualité pour la production, la transformation et l'exploitation de produits biologiquesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Un manuel de management de la qualité pour la production, la transformation et l'exploitation de produits biologiques doit être élaboré et maintenu. Ce manuel doit comprendre les éléments suivants :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) une présentation des producteurs, transformateurs et opérateurs de produits biologiques ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) la politique et les objectifs d'exploitation des producteurs, transformateurs et opérateurs de produits biologiques ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) l'organigramme de la structure de management ainsi que les responsabilités et pouvoirs du personnel concerné ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) le plan de mise en œuvre de la production, de la transformation et de l'exploitation biologiques ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) l'inspection interne ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) l'examen de suivi ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
g) la gestion des enregistrements ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
h) le traitement des réclamations et des plaintes des clients.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.4 Procédures opératoires de production, de transformation et d'exploitationArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Des procédures opératoires de production, de transformation et d'exploitation doivent être établies et mises en œuvre. Ces procédures opératoires doivent au minimum comprendre :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) les procédures opératoires de production, de transformation et d'exploitation biologiques relatives à la culture des plantes, à la collecte sauvage, à l'élevage des animaux et volailles, à l'apiculture et à l'aquaculture ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) les procédures visant à interdire le mélange de produits biologiques avec des produits en période de conversion et des produits non biologiques, ainsi qu'à prévenir la contamination par des substances interdites au cours des processus de production, de transformation et d'exploitation biologiques ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) les procédures de récolte des cultures et les procédures de gestion de chaque étape après récolte, notamment le transport, la transformation et le stockage ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) les procédures de gestion de l'abattage, de la capture, de la transformation, du transport et du stockage des produits d'élevage et aquatiques ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) les procédures d'entretien et de nettoyage des équipements mécaniques ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) les procédures relatives au bien-être des employés et à la protection du travail.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.5 Contrôle des documentsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les documents exigés par le système de management de la production et de la transformation biologiques doivent être à jour et valides. Il convient de garantir que la version valide applicable des documents est accessible lors de leur utilisation.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.2.6 Contrôle des enregistrementsArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les producteurs, transformateurs et opérateurs de produits biologiques doivent établir et tenir des enregistrements. Les enregistrements doivent être clairs et précis et fournir des preuves efficaces des activités de production et de transformation biologiques. Les enregistrements doivent être conservés pendant au moins 5 ans et doivent comprendre, sans s'y limiter, les éléments suivants :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) les enregistrements historiques relatifs aux terres, à la culture des plantes, à l'élevage des animaux et volailles et à l'aquaculture, ainsi que la date et la quantité de la dernière utilisation de substances interdites ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) les informations relatives au type, à la provenance et à la quantité des semences, plants, animaux reproducteurs et autres matériels de reproduction ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) la provenance, la proportion, le type, la méthode de compostage et la quantité utilisée des matières premières du compost appliqué ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) le nom, la composition, la source, le mode d'emploi et la quantité des substances appliquées pour lutter contre les maladies, les insectes nuisibles et les mauvaises herbes ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) Les élevages d'animaux (et les ruchers) doivent tenir un registre complet des effectifs. Celui-ci doit contenir les informations détaillées sur tous les animaux entrant dans l'unité (race, provenance, nombre, date d'entrée, etc.), ainsi que les données détaillées sur tous les animaux sortants, notamment l'âge, le poids à l'abattage, l'identification et la destination, etc.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
f) Les élevages d'animaux (et les ruchers) doivent enregistrer toutes les utilisations de médicaments vétérinaires, y compris : la date d'achat et le fournisseur ; le nom du produit, les principes actifs et la quantité achetée ; la méthode d'identification des animaux traités ; le nombre d'animaux traités, le diagnostic et la posologie ; la date de début du traitement et la méthode d'administration ; la date la plus précoce de vente des animaux ou de leurs produits.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
g) Les élevages d'animaux doivent enregistrer les détails de tous les aliments pour animaux, y compris les types, la composition et leurs sources, etc. ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
h) les enregistrements de transformation, y compris les enregistrements relatifs à l'achat des matières premières, au processus de transformation, à l'emballage, à l'étiquetage, au stockage et au transport ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
i) les enregistrements relatifs à la lutte contre les organismes nuisibles dans les usines de transformation et les enregistrements de nettoyage des installations de transformation, de stockage et de transport ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
j) les enregistrements des entrées et sorties de matières premières et de produits, toutes les factures d'achat et les factures de vente ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
k) la gestion des étiquettes et des numéros de lot.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.3 Gestion des ressourcesArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Les producteurs et transformateurs de produits biologiques doivent non seulement disposer de ressources adaptées à l'échelle et à la technologie de la production et de la transformation biologiques, mais aussi disposer de ressources humaines conformes aux exigences opérationnelles, assurer leur formation et tenir les enregistrements correspondants.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.3.1 Il convient de désigner un responsable de la production et de la transformation de produits biologiques, qui doit remplir les conditions suivantes :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) être l'un des principaux responsables de l'unité ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) connaître les lois et règlements nationaux pertinents ainsi que les exigences correspondantes ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) connaître les exigences de la norme GB/T 19630.1 à GB/T 19630.4 ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) posséder plus de 5 ans de connaissances techniques ou d'expérience en production agricole et/ou en transformation ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) connaître le système de management de la production et de la transformation biologiques de l'unité ainsi que le processus de production et/ou de transformation.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.3.2 Il convient de désigner des inspecteurs internes, qui doivent remplir les conditions suivantes :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) connaître les lois et règlements nationaux pertinents ainsi que les exigences correspondantes ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) être relativement indépendants de l'objet inspecté ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) connaître et maîtriser les exigences de la norme GB/T 19630.1 à GB/T 19630.4 ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) posséder plus de 3 ans de connaissances techniques ou d'expérience en production agricole et/ou en transformation ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) connaître le système de management de la production, de la transformation et de l'exploitation biologiques de l'unité ainsi que le processus de production et/ou de transformation.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.4 Inspection interneArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.4.1 Il convient d'établir un système d'inspection interne afin de garantir que le système de management de la production et de la transformation biologiques et le processus de production sont conformes aux exigences de la norme GB/T 19630.1 à GB/T 19630.4.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.4.2 L'inspection interne doit être assurée par des inspecteurs internes.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.4.3 Les attributions des inspecteurs internes sont les suivantes :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) coopérer aux inspections et à la certification des organismes de certification ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) contrôler le système de management de la qualité de l'entreprise au regard de la présente partie et formuler des propositions de modification concernant les points non conformes à la présente partie ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) confirmer et signer l'ensemble du processus du système de traçabilité de l'entreprise ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) fournir un rapport d'inspection interne à l'organisme de certification.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.5 Système de traçabilitéArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Afin de garantir l'intégrité de la production biologique, les producteurs et transformateurs de produits biologiques doivent établir un système de traçabilité complet, conserver des enregistrements détaillés permettant de retracer l'ensemble du processus de production réel (tels que les plans des parcelles, les enregistrements des activités agricoles, les enregistrements de transformation, les enregistrements d'entreposage, les enregistrements des entrées et sorties de stock, les enregistrements de vente, etc.) ainsi qu'un système de numéros de lot de production traçables.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
4.6 Amélioration continueArticle provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
Il convient de recourir à des mesures correctives et préventives pour améliorer en continu l'efficacité de son système de management de la production et de la transformation biologiques, promouvoir le développement sain de la production et de la transformation biologiques, afin d'éliminer les facteurs de non-conformité ou de non-conformité potentielle à la production et à la transformation biologiques. Les producteurs et transformateurs biologiques doivent :Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
a) déterminer les causes de la non-conformité ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
b) évaluer le besoin de mesures garantissant que la non-conformité ne se reproduise pas ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
c) déterminer et mettre en œuvre les mesures nécessaires ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
d) enregistrer les résultats des mesures prises ;Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
e) évaluer les mesures correctives ou préventives adoptées.Article provenant deFOFCC-http://fofcc.org.cn/fr/11228/
